Damien Regnard

Visas consulaires pour les Algériens

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 23/03/2023 • #1#

Dispositif de protection sociale des familles de militaires à l'étranger

Question écrite • Santé et prévention • 02/02/2023 • #9#23#25#

Délais pour les rendez-vous dans les consulats

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 22/09/2022 • #1#

Réforme du corps diplomatique

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/07/2022 • #1#16#

Affectation des diplomates français

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/07/2022 • #1#

Absence de convention fiscale liant la France et l'Uruguay

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #28#

Difficultés d'accès aux services postaux pour les Français établis hors de France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 05/05/2022 • #1#10#26#

Délais et difficultés des Français établis hors de France pour renouveler leurs documents d'identité

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/04/2022 • #1#21#

Passe vaccinal pour les Français établis hors de France

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 27/01/2022 • #1#23#

Schéma vaccinal pour les Français établis au Cambodge

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/10/2021 • #1#23#

Etudiants et chercheurs français à l'étranger

Question écrite • Solidarités et santé • 29/07/2021 • #1#11#23#

Remboursement des clients des compagnies aériennes

Question écrite • Transports • 25/03/2021 • #29#

Fonds de garantie européen

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/03/2021 • #23#29#31#

Situation du consulat de Port-Gentil

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 31/12/2020 • #1#

Date du prochain Congrès

Question écrite • Relations avec le Parlement et participation citoyenne • 17/12/2020 • #22#

Périmètre de la mission du haut commissaire au plan

Question écrite • Premier ministre • 10/12/2020 • #22#

Remboursement des clients des compagnies aériennes

Question écrite • Transports • 26/11/2020 • #29#

Politique de dépistage à l'arrivée sur le territoire national de nos compatriotes établis hors de France

Question écrite • Solidarités et santé • 19/11/2020 • #23#29#

Stocks de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 19/11/2020 • #23#

Reconnaissance des supplétifs de l'armée française

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 15/10/2020 • #9#

Traitements médicaux pour les Français établis hors de France

Question écrite • Solidarités et santé • 01/10/2020 • #1#23#

Délivrance des certificats d'existence

Question écrite • Solidarités et santé • 17/09/2020 • #1#25#

Contexte de tensions entre l'Azerbaïdjan et l'Arménie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/07/2020 • #1#

Retards des versements de pensions de retraite pour les Français établis hors de France

Question écrite • Solidarités et santé • 23/04/2020 • #1#23#

Conséquences de la propagation du coronavirus

Question écrite • Économie et finances • 05/03/2020 • #10#23#

Difficultés rencontrées par les chefs d'établissement à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 05/03/2020 • #1#11#

Établissement d'actes notariés à l'étranger pour les Français établis hors de France

Question écrite • Justice • 05/03/2020 • #17#

Comptes des Français de l'étranger

Question au Gouvernement • Économie et finances • 30/01/2020 • #10#

Versement des allocations familiales pour les fonctionnaires ou contractuels détachés à l'étranger et de retour en France

Question écrite • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #1#23#

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Question écrite • Intérieur • 28/11/2019 • #21#23#