UCI
Hervé Maurey
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(912 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(71.9% des traités)
au Gouvernement
Accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie
Nouvel effort budgétaire demandé aux collectivités locales en 2026
Conséquences du transfert de la compétence de l'entretien des digues domaniales au bloc communal
Lutte contre la pollution des emballages plastiques
Éligibilité des associations employeurs au label « employeur partenaire de la démocratie locale »
Effet du télétravail sur le taux d'emploi des jeunes diplômés
Attractivité de la fonction d'intervenant judiciaire dans les conseils prud'homaux
Situation financière de l'Unédic
Éligibilité des travaux de construction d'un site cinéraire au FCTVA
Mobilisation des compagnies républicaines de sécurité pour assurer la surveillance des plages
Gestion des comptes du conseil national de l'ordre des médecins
Dégradation de l'accès aux soins
Capacités financières des collectivités locales
Anonymisation des intervenants judiciaires dans les conseils prud'homaux
Réponse à la question écrite n° 03926 relative à l'intégration des émissions de gaz à effet de serre des produits énergétiques dans la formule de calcul des obligations d'économies d'énergie
Effets des additifs alimentaires sur la santé des consommateurs
Frais bancaires appliqués en cas de saisie sur compte
Application de la loi n° 2025-106 du 5 février 2025
Fractionnement des compétences collecte et traitement des déchets verts
Persistance des difficultés financières de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Inflation normative
Dysfonctionnement du logiciel utilisé par la direction générale des finances publiques
Place de l'école dans la stratégie nationale « Esport 2026-2030 »
Recouvrement de la taxe d'aménagement pour les projets antérieur au 1er septembre 2022
Nécessaire mise à jour de l'article 33 de la loi du 16 septembre 1807 relative au dessèchement des marais
Absence de compteur de doses de bêta-2 mimétique sur les Ventolines
Leviers de réduction du coût du soutien public aux énergies renouvelables
Répartition territoriales des professions du droit
Bilan de la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour les aires protégées 2021-2030
Stratégie française d'aide publique à la filière des semi-conducteurs
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires