Jean Louis Masson

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 dans les maisons de retraite

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Conséquences pour les travailleurs frontaliers de la fermeture des postes frontaliers avec l'Allemagne

Question écrite • Affaires européennes • 09/04/2020 • #10#23#31#

Nécessité pour un moulin à eau de se situer à proximité d'une rivière

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/04/2020 • #10#14#

Enlèvement des cadavres d'animaux

Question écrite • Intérieur • 09/04/2020 • #21#

Chloroquine

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #23#

Conséquences du confinement sur les ventes de tabac par les buralistes installés à proximité des frontières allemandes et luxembourgeoises

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#

Coupures intempestives du réseau internet dans le quartier du Pontiffroy à Metz

Question écrite • Numérique • 02/04/2020 • #24#

Reporter d'un an les élections municipales dans les communes concernées par un second tour

Question écrite • Intérieur • 02/04/2020 • #22#

Loyers des afficheurs publicitaires et ordonnances

Question écrite • Premier ministre • 26/03/2020 • #6#10#23#

Modes de paiement des impôts

Question écrite • Économie et finances • 26/03/2020 • #10#24#26#

Murs séparant deux propriétés

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 26/03/2020 • #18#

Gestion du domaine privé des collectivités locales

Question écrite • Intérieur • 26/03/2020 • #6#22#

Indemnité de fonction des élus communaux

Question écrite • Intérieur • 26/03/2020 • #6#22#

Application de l'article 432-12 du code pénal

Question écrite • Intérieur • 26/03/2020 • #6#17#

Marché public et subventions

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #6#10#13#16#22#

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 19/03/2020 • #3#10#14#17#18#

Ordre du jour de la première réunion du conseil municipal

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #6#16#22#

Modification de l'ordre du jour d'un conseil municipal

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #6#16#22#

Règles relatives au bulletin de vote pour les élections municipales

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #6#22#26#

Communication de la liste électorale d'une commune

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #6#

Demandes de remboursement de prélèvements sociaux

Question écrite • Économie et finances • 12/03/2020 • #10#25#31#

Présentation des comptes des partis politiques

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #22#

Délégations possibles pour des ressortissants de l'Union européenne conseillers municipaux

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #6#

Indemnités des adjoints au maire

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #6#

Concours de recrutement de l'École polytechnique

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 05/03/2020 • #11#

Rapport de la Cour des comptes relatif à l'École polytechnique

Question écrite • Armées • 05/03/2020 • #11#

Conditions d'organisation d'une nouvelle élection du bureau communautaire

Question écrite • Intérieur • 05/03/2020 • #6#21#

Ajout d'un nom sur un bulletin de vote

Question écrite • Intérieur • 05/03/2020 • #21#

École polytechnique

Question écrite • Action et comptes publics • 05/03/2020 • #11#16#

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Question écrite • Intérieur • 27/02/2020 • #8#21#