Jean Louis Masson

Syndicat intercommunal scolaire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Présentation des bulletins de vote

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #22#

Délai de réponse à la demande de formation d'un élu local

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Diffusion d'un bilan de mandat en période préélectorale

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #22#

Recrutement des surveillants de prison

Question écrite • Justice • 18/07/2019 • #16#17#

Accès aux services publics des personnes n'utilisant pas internet

Question écrite • Numérique • 18/07/2019 • #22#24#

Suppression de services publics en zone rurale

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #3#

Déclarations de revenus et respect de la vie privée

Question écrite • Action et comptes publics • 18/07/2019 • #10#17#

Distorsions de concurrence liées au glyphosate

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/07/2019 • #2#10#14#

Autorisation de constructions disposant d'un assainissement non collectif

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #18#

Écarts dans les montants de dotation globale de fonctionnement versés aux communes

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #6#

Indemnités des présidents de syndicats intercommunaux

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #6#

Haie située le long d'un chemin rural

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Traité sur le commerce des armes

Question écrite • Armées • 18/07/2019 • #1#

Affaissement de la chaussée de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Question écrite • Transports • 18/07/2019 • #29#

Scolarisation des enfants de trois ans en zone rurale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/07/2019 • #11#

Fraudes sur les pensions de retraite

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #10#25#

Lutte contre le tabagisme et vapotage

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #23#

Lutte contre un stationnement abusif

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #6#21#

Rattachement de l'administration pénitentiaire au ministère de l'intérieur

Question écrite • Justice • 18/07/2019 • #17#21#

Visites de détenus et trafic d'armes

Question écrite • Justice • 18/07/2019 • #17#21#

Desserte de la gare de Metz

Question écrite • Transports • 18/07/2019 • #29#

Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse

Question écrite • Transports • 18/07/2019 • #29#

Préfets fantômes

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #21#

Aménagement d'un lotissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #18#

Délai de consultation

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #23#25#

Direction des services d'une commune

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Affectation des élèves dans les lycées agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#11#

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Question écrite • Transports • 11/07/2019 • #29#

Lycées agricoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/07/2019 • #2#11#