Sébastien Fagnen
Sénateur — Manche
(840/876)
(1er auteur)
(24.3% des traités)
au Gouvernement
Pression des multiplexes sur les distributeurs au détriment des salles de proximité ↗
Question écrite • Culture • 11/06/2026 • #8#
Rachat d'un camping par un grand groupe de l'hôtellerie de plein air ↗
Question orale • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 04/06/2026 • #20#10#
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/05/2026 • #29#10#
Evolution préoccupante du secteur de l'hôtellerie de plein air ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/05/2026 • #10#
Stages en milieu professionnel ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/04/2026 • #30#11#
Question orale • Transports • 23/04/2026 • #29#
Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#
Situation préoccupante de la conchyculture et de la filière mytilicole ↗
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #2#
Question orale • Intérieur • 02/04/2026 • #21#
Avenir de la compétence en matière de distribution d'électricité et de gaz ↗
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/02/2026 • #3#6#12#
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#12#
Gouvernance et financement du Mont-Saint-Michel ↗
Question orale • Culture • 23/10/2025 • #8#
Classement des zones France ruralités revitalisation ↗
Question écrite • Ruralité • 03/07/2025 • #3#6#23#
Recours à un cabinet externe pour une mission sur le nouveau nucléaire ↗
Question orale • Industrie et énergie • 19/06/2025 • #12#
Ligne nouvelle Paris-Normandie ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 19/06/2025 • #29#
Projet vital de la ligne nouvelle Paris-Normandie ↗
Question orale • Transports • 08/05/2025 • #3#29#
Impact du commerce électronique sur les commerces de proximité ↗
Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 20/03/2025 • #20#
Incohérence du diagnostic de performance énergétique ↗
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #12#14#18#
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante ↗
Question orale • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#
Contrôle technique patrimoine roulant ancien ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #29#
Dispositions relatives aux conflits d'intérêts applicables aux sociétés publiques locales ↗
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante ↗
Question orale • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#
Urgence de l'accompagnement du recul du trait de côte ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#14#18#
Fragilisation des centres sociaux et socioculturels ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #5#6#23#26#
Incohérence du diagnostic de performance énergétique ↗
Question écrite • Logement • 28/12/2023 • #18#
Avenir de la filière hydrolienne ↗
Question orale • Transition énergétique • 28/12/2023 • #12#
Acteurs de l'aide à domicile, oubliés du Ségur ↗
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#30#
Question au Gouvernement • Première ministre • 30/11/2023 • #21#22#
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