Simon Uzenat
Sénateur — Morbihan
(841/876)
(1er auteur)
(26.3% des traités)
au Gouvernement
Inégalité persistante dans le droit à la formation des élues ↗
Question écrite • Intérieur • 14/05/2026 • #6#
Respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale ↗
Question orale • Éducation nationale • 23/04/2026 • #23#26#11#
Formation des étudiants en soins infirmiers : l'État doit être au rendez-vous ↗
Question écrite • Premier ministre • 23/04/2026 • #6#23#11#
Question orale • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#
Suites du procès de Joël Le Scouarnec et droits des victimes ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/04/2026 • #17#
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 19/02/2026 • #2#14#
Avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton ↗
Question orale • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#
Exonération de la taxe sur les salaires au bénéfice des entreprises à but d'emploi ↗
Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#30#
Finances des collectivités territoriales ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/07/2025 • #6#
Avenir du Fonds national des aides à la pierre et financement du logement social ↗
Question orale • Logement • 03/07/2025 • #18#
Question orale • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 15/05/2025 • #10#12#
Soutien de l'État et de ses opérateurs à la valorisation de la culture régionale bretonne ↗
Question orale • Culture • 03/04/2025 • #8#
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #10#14#
Label « Breizhmer » et loi Egalim ↗
Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#
Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/11/2024 • #10#30#
Question orale • Économie, finances et industrie • 31/10/2024 • #10#14#
Participation des collectivités territoriales à la réduction du déficit ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #5#6#
Exercice de la compétence en matière de police de la publicité ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #6#
Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne ↗
Question orale • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#
Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles ↗
Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #2#25#
Régime indemnitaire des policiers municipaux ↗
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/12/2023 • #6#16#
Tempête Ciaran et rôle des collectivités territoriales ↗
Question au Gouvernement • Première ministre • 09/11/2023 • #6#
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