Simon Uzenat

Simon Uzenat

Sénateur — Morbihan

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.0%
participation aux scrutins
(841/876)
88
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(26.3% des traités)
22
questions
au Gouvernement

Inégalité persistante dans le droit à la formation des élues ↗

Question écrite • Intérieur • 14/05/2026 • #6#

En attente

Respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale ↗

Question orale • Éducation nationale • 23/04/2026 • #23#26#11#

En attente

Formation des étudiants en soins infirmiers : l'État doit être au rendez-vous ↗

Question écrite • Premier ministre • 23/04/2026 • #6#23#11#

En attente

Évolution des objectifs régionalisés de l'option pratique tarifaire maîtrisée pour la radiologie en Bretagne ↗

Question orale • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#

Répondue

Suites du procès de Joël Le Scouarnec et droits des victimes ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/04/2026 • #17#

Répondue

Jachères sur les estrans et zones de protection forte : préserver nos capacités productives conchylicoles ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 19/02/2026 • #2#14#

Répondue

Avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton ↗

Question orale • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#

Répondue

Exonération de la taxe sur les salaires au bénéfice des entreprises à but d'emploi ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#30#

Répondue

Finances des collectivités territoriales ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/07/2025 • #6#

Répondue
Répondue

Mise en place d'un régime fiscal incitatif pour le HVO 100 dans les secteurs professionnels maritime et fluvial ↗

Question orale • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 15/05/2025 • #10#12#

Répondue

Interdiction de la vaisselle et des couverts en plastique dans les cantines scolaires et universitaires ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #10#14#

Répondue

Label « Breizhmer » et loi Egalim ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#

Répondue

Industries et licenciements ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/11/2024 • #10#30#

Répondue

Participation des collectivités territoriales à la réduction du déficit ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #5#6#

Répondue

Exercice de la compétence en matière de police de la publicité ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #6#

En attente

Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne ↗

Question orale • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Répondue

Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles ↗

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #2#25#

En attente

Régime indemnitaire des policiers municipaux ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/12/2023 • #6#16#

Répondue

Tempête Ciaran et rôle des collectivités territoriales ↗

Question au Gouvernement • Première ministre • 09/11/2023 • #6#

Répondue

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