Portrait de Arnaud Bonnet

Arnaud Bonnet et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Écologiste et Social

Arnaud Bonnet a été actif sur ce dossier : 8 interventions en séance, 426 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 3 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 17 Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 Adopté
  • Cosignataire ART. 15 BIS D Tombé
  • Cosignataire ART. 15 BIS C Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 BIS B Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 En discussion

… et 396 autres amendements.

Interventions en séance

vendredi 13 juin 2025

vendredi 13 juin 2025

  • « Cet amendement de mon collègue Charles Fournier a été élaboré en collaboration avec WWF France et France nature environnement. Il faut un certain temps – trente, voire cinquante ou cent ans – pour qu’un biotope s’installe. »
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  • « C’est logique puisqu’il s’agit d’un lieu composé de toutes les espèces vivantes – espèces animales et végétales, champignons ou encore micro-organismes. On ne peut donc pas déplacer un biotope mais seulement quelques espèces. Par exemple, au moment des Jeux olympiques de Paris,… »
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  • « …de la finance. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.) »
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  • « Puisque nous sommes raisonnables, il s’agit d’un amendement de repli, qui tend à compléter l’alinéa 2 de l’article 18 par la phrase suivante : « Ce délai ne doit pas créer des pertes irréversibles pour les espèces. » Il s’agit de traiter les situations dans lesquelles les délais… »
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  • « Il vise à compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Elles doivent se traduire par une obligation de résultat. » J’invite toutes et tous nos collègues à se familiariser avec l’un des concepts les plus importants : celui de limite planétaire. J’ose rappeler que la… »
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  • « …non, quand on coupe une forêt d’eucalyptus quelque part, planter trois sapins au fond de l’océan ne constitue pas une compensation ! »
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