Portrait de Béatrice Piron

Béatrice Piron et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Horizons & Indépendants

Béatrice Piron a été active sur ce dossier : 1 intervention en séance, 93 amendements (dont 6 en tant qu'auteure), et 3 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 24 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Cosignataire ART. 21 QUATER Tombé
  • Cosignataire ART. 24 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 En discussion
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 BIS B En discussion
  • Cosignataire ART. 15 BIS C Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 20 BIS A Irrecevable
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable

… et 63 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 10 avril 2025

  • « Le ministre a très bien argumenté en faveur de la suppression de l’alinéa 2, qui lui-même prévoit que soit supprimé le HCERES. Cet organisme reconnu contribue à la crédibilité de notre système universitaire : sa disparition pourrait nuire à la reconnaissance des diplômes… »
    Voir dans le contexte

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