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Portrait de Denis Masséglia

Denis Masséglia et la loi « Garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo »

Votes, amendements et interventions sur Garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 26 amendements (dont 26 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur TITRE En discussion
  • Auteur TITRE En discussion
  • Auteur TITRE Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur TITRE Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 2 En discussion