Portrait de Denis Masséglia

Denis Masséglia et Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 72 amendements (dont 7 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 11 NONIES Adopté
  • Cosignataire ART. 18 BIS A Retiré
  • Cosignataire ART. 20 Adopté
  • Cosignataire ART. 10 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 22 BIS Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 32 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 24 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Cosignataire ART. 21 Adopté
  • Cosignataire ART. 20 TER Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 31 Adopté
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 22 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 22 BIS A Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 20 Tombé
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Cosignataire ART. 9 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 21 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. 26 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. 49 Tombé
  • Cosignataire ART. 21 Tombé
  • Cosignataire ART. 26 QUATER Adopté
  • Cosignataire ART. 20 Retiré
  • Cosignataire ART. 28 Tombé
  • Cosignataire ART. 47 Rejeté

… et 42 autres amendements.

Interventions en séance

vendredi 7 novembre 2025

  • « J’irai dans le même sens que ma collègue Béatrice Piron. Les mentions légales diffusées à la radio sont presque plus longues que le message publicitaire lui-même. Certes, elles ont leur importance, mais lorsqu’on n’entend plus qu’elles, ce n’est plus de la publicité. »
    Voir dans le contexte
  • « Mon argument est toujours le même : j’aime bien écouter la radio tranquillement, sans publicité, en mangeant un bon produit. Je préfère un Led Zeppelin à une longue mention ! »
    Voir dans le contexte

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