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Denis Masséglia et la loi « Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 72 amendements (dont 7 en tant qu'auteur), et 128 votes exprimés.

Votes

Amendements

Cosignataire ART. 20 Tombé
Cosignataire ART. 21 SEPTIES A Irrecevable
Cosignataire ART. 28 BIS A Adopté
Cosignataire ART. 47 Rejeté
Cosignataire ART. 5 TER Adopté
Cosignataire ART. 11 NONIES Adopté
Cosignataire ART. 12 Retiré
Cosignataire ART. 22 BIS Adopté
Cosignataire ART. 6 Tombé
Cosignataire ART. 21 Tombé
Cosignataire ART. 22 TER Adopté
Cosignataire ART. 31 Adopté
Cosignataire ART. 20 Adopté
Cosignataire ART. 21 Adopté
Cosignataire ART. 44 Tombé
Cosignataire ART. 24 Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 32 Irrecevable
Cosignataire ART. 44 Tombé
Cosignataire ART. 26 BIS Adopté
Cosignataire ART. 49 Tombé
Cosignataire ART. 9 BIS Rejeté
Cosignataire ART. 6 Tombé
Cosignataire ART. 22 Adopté
Cosignataire ART. 26 QUATER Adopté
Cosignataire ART. 28 Tombé
Cosignataire ART. 20 Adopté
Cosignataire ART. 20 Retiré
Cosignataire ART. 22 BIS A Rejeté
Cosignataire ART. 26 TER Adopté
Cosignataire ART. 10 Irrecevable

… et 42 autres amendements.

Interventions en séance

vendredi 7 novembre 2025

« J’irai dans le même sens que ma collègue Béatrice Piron. Les mentions légales diffusées à la radio sont presque plus longues que le message publicitaire lui-même. Certes, elles ont leur importance, mais lorsqu’on n’entend plus qu’elles, ce n’est plus de la publicité. »
Voir dans le contexte
« Mon argument est toujours le même : j’aime bien écouter la radio tranquillement, sans publicité, en mangeant un bon produit. Je préfère un Led Zeppelin à une longue mention ! »
Voir dans le contexte

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