Denis Masséglia et la loi « Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux »

Votes, amendements et interventions sur Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 5 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 7 votes exprimés.

Votes

A voté contre l'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté contre le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté contre le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté pour le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté contre l'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (première lecture).
A voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire).

Amendements

Auteur ART. PREMIER Irrecevable
Auteur ART. PREMIER Rejeté
Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable

Interventions en séance

lundi 26 janvier 2026

« Dans la droite ligne de ceux de nos collègues Delaporte et Bothorel, il vise à préciser le statut des fonctionnalités de réseau social intégrées à d’autres outils. Je prendrai l’exemple de deux jeux vidéo bien connus : League of legends et World of Warcraft , tous deux classés… »
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« Le premier est un Moba – une arène de bataille en ligne multijoueur – et le second un MMORPG – un jeu de rôle en ligne massivement multijoueur. Leur caractère multijoueur implique la possibilité de communiquer entre joueurs. »
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« On peut considérer que cette fonctionnalité est accessoire : on ne joue pas dans le but d’échanger avec d’autres personnes, mais on échange avec d’autres personnes pour définir des stratégies de jeu. L’objectif du sous-amendement est donc d’indiquer dans la loi que de tels jeux,… »
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« Je voulais m’exprimer, moi aussi ! »
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« Je suis un peu des deux, madame la présidente. (Sourires.) »
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« Nous débattons d’un sujet très important : la potentielle interdiction des réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 ans. Y mêler le jeu vidéo était une balle perdue. En France, le secteur se trouve en grande difficulté ; la principale entreprise vient d’annoncer 200… »
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« Cependant, avec Clair Obscur : Expedition 33 , notre pays rayonne dans ce domaine, où il est même l’un des leaders mondiaux. Que le jeu vidéo rende violent, aucune étude ne le démontre. J’invite toutes les personnes qui le disent à venir avec moi prendre une manette, un clavier,… »
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