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Portrait de Denis Masséglia

Denis Masséglia et la loi « Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2026

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 9 interventions en séance, 15 amendements (dont 7 en tant qu'auteur), et 88 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 5 Adopté
  • Auteur ART. 1 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Auteur ART. 1 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Auteur ART. 1 Adopté
  • Auteur ART. 1 Adopté
  • Auteur ART. 1 Adopté
  • Auteur ART. 1 Adopté

Interventions en séance

jeudi 12 novembre 2026

  • « Excellent ! »
    Voir dans le contexte — Présentation
  • « Une loi de finances de fin de gestion n’est pas le lieu des grands choix budgétaires : pour cela, il y a le projet de loi de finances pour 2027. Nous abordons un texte qui répond à une question simple mais essentielle : l’État a-t-il tenu ce que le Parlement avait voté ? La… »
    Voir dans le contexte — Discussion générale
  • « Dans la continuité de mon intervention lors de la discussion générale, je soutiens les chambres de commerce et d’industrie. Elles font un travail incroyable pour la formation et l’accompagnement dans les territoires. Restons-en à l’engagement d’une baisse prévisible de l’effort… »
    Voir dans le contexte
  • « Je ne répéterai pas les arguments de Mme Duby-Muller, qui a très bien défendu l’amendement. La taxe affectée dont il s’agit est sectorielle : c’est le secteur qui se taxe pour financer son développement. Si le gouvernement juge la taxe trop élevée – ce qui serait compréhensible… »
    Voir dans le contexte
  • « C’est un amendement d’appel que je retirerai après avoir entendu la réponse de M. le ministre. Il concerne le solde comptable créditeur du compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public . J’aimerais obtenir des informations complémentaires au sujet de cette somme… »
    Voir dans le contexte

jeudi 12 novembre 2026

  • « Il vise à doter la douane d’équipements complémentaires – des scanners pour les ports de La Réunion, de Guyane, de Guadeloupe et de Martinique, par exemple – afin de lutter contre les trafics. Son objectif s’inscrit dans la ligne du plan Douane 2030 présenté en juillet par le… »
    Voir dans le contexte
  • « Cet amendement de mon collègue néo-calédonien Nicolas Metzdorf vise à accompagner le dispositif « Du sport dans mon quartier ». »
    Voir dans le contexte
  • « Cet amendement de mon collègue Nicolas Metzdorf vise à financer une étude sur les violences sexistes, sexuelles et intrafamiliales commises en Nouvelle-Calédonie à l’encontre des femmes et des enfants, avec un volet spécifique consacré à l’inceste. »
    Voir dans le contexte
  • « Une loi de finances de fin de gestion n’est pas un second budget. C’est un outil technique. Elle est indispensable pour solder proprement l’exercice avant le 31 décembre. Malgré le choc énergétique, la sécheresse et les incendies, la dépense de l’État sera inférieure de 1… »
    Voir dans le contexte — Explications de vote

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