Fabrice Brun

Fabrice Brun

DR Ardèche (3)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Score d'activité

Actif
Plus actif que ~54% de l'Assemblée
Présence
15%
Amendements
100%
Efficacité
30%
Questions
100%
PPL déposées
70%
vs moyenne Assemblée
🗳️

Votes

Peu présent
7.8%
de participation
5986 scrutins manqués sur 6490
Moyenne Assemblée : 26% de participation
📝

Amendements

349
1 sur 12 adopté
Adoptés
28
Rejetés
140
Irrecevables
58
📜

Propositions de loi

4
en tant que 1er signataire
Abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visi…
Législature 17
Revenir au régime de base de l'imposition des plus-values latentes lors du trans…
Législature 17
Permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement »
Législature 17
Moratoire sur la fermeture de classes en zone rurale
Législature 17
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Questions

52
52 questions écrites
Permis de conduire à vieQOSD
2026-04-21
Cliquer pour voir le texte
Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azoteQE
2026-04-07
Cliquer pour voir le texte
Hausse des prix carburantsQE
2026-03-17
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Inflation normative pour les collectivitésQOSD
2026-02-10
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Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+QE
2026-02-10
Cliquer pour voir le texte
Utilisation des voitures sans permis.QE
2026-01-27
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Élaboration de la carte scolaireQE
2025-12-30
✓ Réponse
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Visite médicale pour le permis de conduireQE
2025-12-02
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🏷️

Thèmes

Toute la législature
Budget & fiscalité
52 amdt / 92 votes
29.2%
Santé
49 amdt / 3 votes
15.1%
Économie & entreprises
28 amdt / 4 votes
8.9%
Environnement & biodiversité
29 amdt / 8 votes
8.4%
Agriculture, alimentation & pêche
28 amdt / 3 votes
7.1%
Travail, emploi & social
22 amdt / 0 votes
6.4%
Éducation
17 amdt / 2 votes
6.2%
Énergie
10 amdt / 8 votes
3.5%

Comportement politique

Discipline de groupe

86.7%
Vote contre son groupe 1 fois sur 7

Votes en commun avec les autres groupes

LIOT
72%
HOR
71%
DEM
66%
NI
65%
EPR
64%
UDDPLR
59%

Derniers votes

Voir tous →
2026-05-05 POUR
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (texte de la commission mixte paritaire).
2026-05-05 POUR
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat (première lecture).
2026-04-28 LIOT POUR
l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté (texte de la commission mixte paritaire).
2026-04-14 POUR
l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
2026-04-07 EPR POUR
le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).
2026-04-07 RN POUR
le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).
2026-04-07 POUR
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-04-07 SOC CONTRE
l'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).
2026-04-07 SOC CONTRE
l'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).
2026-04-07 RN POUR
le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

Derniers amendements

Voir tous →
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article APRÈS ART. 8
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 4
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 6
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. PREMIER
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 2
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 5
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-02 DISCUTE Coauteur
Article ART. 6
proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
2026-04-30 IRRECEVABLE_40 Coauteur
Article ART. PREMIER
proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article ART. 14
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article ART. 14
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article ART. 14
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article ART. 14
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article ART. 14
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-30 DISCUTE Coauteur
Article APRÈS ART. 6
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-29 DISCUTE Coauteur
Article ART. PREMIER
actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2026-04-29 DISCUTE Coauteur
Article ART. PREMIER
actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2026-04-29 DISCUTE Coauteur
Article ART. 4
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2026-04-29 DISCUTE Coauteur
Article ART. PREMIER
actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2026-04-29 DISCUTE Coauteur
Article ART. PREMIER
actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
2026-04-24 IRRECEVABLE_40 Auteur
Article ART. 5
projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

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