Fabrice Brun

Droite Républicaine

Ardèche (3)

📋 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Participation aux scrutins 532 / 578 Amendements déposés 80 / 578 Amendements adoptés 144 / 578 Taux d'adoption amendements 333 / 578 Propositions de loi (1er signataire) 154 / 578 Loyauté groupe 527 / 578

🗳️

Votes

8.4%

490 / 5828 scrutins

Moyenne Assemblée: 28.1%

📝

Amendements

327

27 adoptés (8.3%)

Adoptés: 27

Rejetés: 126

Irrecevables: 55

Autres: 119

📜

Propositions de loi

en tant que 1er signataire

Revenir au régime de base de l'imposition des plus-values latentes lors du trans…

Législature 17

Permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement »

Législature 17

Moratoire sur la fermeture de classes en zone rurale

Législature 17

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❓

Questions

51 questions écrites

Hausse des prix carburantsQE

2026-03-17

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Inflation normative pour les collectivitésQOSD

2026-02-10

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Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+QE

2026-02-10

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Utilisation des voitures sans permis.QE

2026-01-27

Cliquer pour voir le texte

Élaboration de la carte scolaireQE

2025-12-30

Cliquer pour voir le texte

Visite médicale pour le permis de conduireQE

2025-12-02

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Situation financière des collectivités territorialesQE

2025-10-21

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Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontairesQE

2025-10-14

✓ Réponse

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🏷️

Thèmes

Toute la législature

Budget & fiscalité

51 amdt / 92 votes

29.3%

Santé

49 amdt / 2 votes

15.3%

Économie & entreprises

28 amdt / 3 votes

9.0%

Environnement & biodiversité

28 amdt / 8 votes

8.2%

Agriculture, alimentation & pêche

25 amdt / 3 votes

6.5%

Travail, emploi & social

22 amdt / 0 votes

6.5%

Éducation

17 amdt / 2 votes

6.3%

Énergie

10 amdt / 8 votes

3.5%

Comportement politique

Proximité avec son groupe

87.1%

Proximité avec les autres groupes

LIOT

72.1%

HOR

71.8%

DEM

66.5%

65.3%

EPR

64.7%

UDDPLR

58.8%

Derniers votes

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2026-02-25 SOC POUR

l'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 POUR

l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).

2026-02-25 SOC POUR

l'amendement n° 1 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 DR ABSTENTION

l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 DR ABSTENTION

l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 SOC POUR

l'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 DR POUR

le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 SOC POUR

l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 DR POUR

l'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

2026-02-25 DR ABSTENTION

l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).

Derniers amendements

Voir tous →

2026-02-19 A_DISCUTER Coauteur

Article APRÈS ART. 4

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-12 DISCUTE Coauteur

Article ART. 4 BIS

visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

2026-02-09 IRRECEVABLE Coauteur

Article APRÈS ART. 1ER TER