Portrait de Frantz Gumbs

Frantz Gumbs et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Les Démocrates

Frantz Gumbs a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 43 amendements (dont 1 en tant qu'auteur), et 3 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 27 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 BIS B Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 QUATER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER TER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 2 BIS A Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. 1ER TER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER TER En discussion
  • Cosignataire ART. 27 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 16 Retiré

… et 13 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 10 avril 2025

  • « S’agissant d’une matière qui concerne essentiellement les lointains territoires d’outre-mer, l’adage « loin des yeux, loin du cœur » ne devrait pas s’appliquer ! Trois arguments militent en faveur du maintien de l’Ifrecor, dont je précise d’emblée qu’elle se décline en onze… »
    Voir dans le contexte
  • « Je tiens à corriger la fausse information émise à propos du quatrième programme d’actions 2016-2020 de l’Ifrecor : contrairement à ce qui a été dit, il ne s’agit pas du dernier programme en date et M. Bompard a raison d’indiquer qu’un cinquième programme d’actions existe, pour… »
    Voir dans le contexte — Article 1 er (suite)

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