Jean Terlier a été actif sur ce dossier :
10 interventions en séance,
78 amendements
(dont 8 en tant qu'auteur),
et 0 votes exprimés.
Amendements
CosignataireART. 10Irrecevable
CosignataireART. 21 SEPTIES AIrrecevable
CosignataireART. 24Rejeté
CosignataireART. 21Adopté
CosignataireART. 28 BIS AAdopté
CosignataireART. 22 BIS ARejeté
CosignataireART. 47Rejeté
CosignataireART. 28Tombé
CosignataireART. 26 TERAdopté
CosignataireART. 26 QUATERAdopté
CosignataireART. 20Adopté
CosignataireART. 21Tombé
CosignataireART. 44Tombé
CosignataireART. 26 BISAdopté
CosignataireART. 21 BISAdopté
CosignataireART. 22 BISAdopté
CosignataireART. 5 TERAdopté
CosignataireART. 9 BISRejeté
CosignataireART. 22Adopté
CosignataireART. 31Adopté
CosignataireART. 20Tombé
CosignataireART. 44Tombé
CosignataireART. 20 TERTombé
CosignataireART. 6Tombé
CosignataireART. 20Adopté
CosignataireART. 10 TERAdopté
CosignataireART. 11 NONIESAdopté
CosignataireART. 12Retiré
CosignataireART. 49Tombé
CosignataireART. 6Tombé
… et 48 autres amendements.
Interventions en séance
jeudi 6 novembre 2025
« J’en profiterai pour défendre également les amendements n os 663 et 658. Madame la ministre, votre parole hier soir a été clairement entendue ; il est important que vous vous soyez engagée à retravailler sur la taxe sur les salaires. Il serait tout aussi important aujourd’hui… »
« Il est savoureux d’intervenir après M. Guedj pour soutenir une exonération de taxe… Madame la ministre, je suis très sensible à l’un de vos arguments : on ne va pas priver la branche vieillesse de 9 à 10 milliards de recettes ! Toutefois, mes amendements concernent… »