Clémence Guetté a été active sur ce dossier :
484 interventions en séance,
1096 amendements
(dont 0 en tant qu'auteure),
et 0 votes exprimés.
Amendements
CosignataireART. 6 BISRejeté
CosignataireART. 12 NONIESEn discussion
CosignataireART. 5En discussion
CosignataireART. 8 SEXIESAdopté
CosignataireART. 23Retiré
CosignataireART. 6Tombé
CosignataireART. 11 TERRejeté
CosignataireART. 49Rejeté
CosignataireART. 9Rejeté
CosignataireART. 12 SEXIESAdopté
CosignataireART. 47Rejeté
CosignataireART. 10Rejeté
CosignataireART. 11 NONIESAdopté
CosignataireART. 5Tombé
CosignataireART. 52Rejeté
CosignataireART. 17Adopté
CosignataireART. 10Tombé
CosignataireART. 24Adopté
CosignataireART. 10Irrecevable
CosignataireART. 17Adopté
CosignataireART. 10Irrecevable
CosignataireART. 19En discussion
CosignataireART. 11 QUATERRejeté
CosignataireART. 17Rejeté
CosignataireART. 17Adopté
CosignataireART. 28 BIS AAdopté
CosignataireART. 43Rejeté
CosignataireART. 21Rejeté
CosignataireART. 6Adopté
CosignataireART. 17Adopté
… et 1066 autres amendements.
Interventions en séance
dimanche 9 novembre 2025
« L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n os 1907 et 1999, 2057, 2049). »
« Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi ; elle a commencé d’examiner, à l’article 28, une série d’amendements en discussion commune commençant par le n o 1387. »
« Ces amendements, n os 1387, 1408 et 1392, ont déjà été présentés par leurs auteurs. Sur l’amendement n o 1392, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée… »
« La séance est reprise. Étant donné que deux présidentes de groupe en avaient exprimé la demande, j’ai consulté les représentants des groupes pour savoir qui souhaitait aller au-delà de minuit. Je rappelle ce que j’ai dit précédemment : la conférence des présidents a acté que les… »
« L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n os 1907 et 1999, 2057, 2049). »
« Ce matin, l’Assemblée nationale a poursuivi l’examen des articles de la troisième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n o 1412 portant article additionnel après l’article 21. »
« Il nous reste 585 amendements à examiner. Ce matin, l’Assemblée a examiné, en moyenne, 16 amendements par heure – en deçà de l’objectif visé. À ce rythme, il nous faudrait encore trente-cinq heures et cinquante-trois minutes pour terminer l’examen du projet de loi de financement… »
« Je suis prête à présider, si cela devait s’avérer nécessaire, jusqu’à 4 heures ou 5 heures du matin. Toujours est-il que la conférence des présidents, à cette heure, n’a pas décidé que nous siégerons après minuit. En l’état, nous lèverons donc la séance à minuit ; la suite de… »
« La parole est à M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales et rapporteur pour la branche maladie, pour donner l’avis de la commission. »
