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Portrait de Stéphane Travert

Stéphane Travert et la loi « Confiance dans les rapports locatifs »

Votes, amendements et interventions sur Confiance dans les rapports locatifs

Ensemble pour la République

Stéphane Travert a été actif sur ce dossier : 6 interventions en séance, 4 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 56 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté

Interventions en séance

mercredi 18 novembre 2026

  • « Il était urgent que nous examinions, en deuxième lecture, la proposition de loi pour retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs, sur laquelle notre commission avait désigné comme rapporteur notre collègue Iñaki Echaniz. Nous avions examiné ce texte en… »
    Voir dans le contexte — Présentation
  • « Dans sa version initiale, cette proposition de loi visait à pérenniser, à améliorer et à élargir le dispositif d’encadrement des loyers. Après son examen par le Sénat, son ambition est bien moindre. Il ne s’agit plus que de proroger de deux ans cette expérimentation, sans la… »
    Voir dans le contexte — Présentation

jeudi 19 novembre 2026

  • « Ce n’est vraiment pas au niveau ! »
    Voir dans le contexte
  • « En tant que président de la commission des affaires économiques, chargée d’examiner ce texte consacré à l’encadrement des loyers, et au vu de l’embouteillage dans lequel nous sommes coincés depuis hier soir, vingt et une heures trente, et qui nous empêche d’en finir l’examen, je… »
    Voir dans le contexte — Rappels au règlement
  • « Madame la présidente, pourriez-vous suspendre la séance afin que nous discutions des modalités d’application de l’article 44, alinéa 2 ? »
    Voir dans le contexte — Rappels au règlement
  • « Aucun de ces sous-amendements n’a pas été soumis à l’examen de la commission, laquelle ne se réunira pas pour en débattre. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.) »
    Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance

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