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Portrait de Thibault Bazin

Thibault Bazin et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Droite Républicaine

Thibault Bazin a été actif sur ce dossier : 30 interventions en séance, 175 amendements (dont 26 en tant qu'auteur), et 28 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 18 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 BIS Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 3 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 26 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 TER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 22 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 BIS D Tombé
  • Auteur ART. 15 BIS D Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 26 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 UNDECIES Tombé
  • Cosignataire ART. 3 BIS B Adopté
  • Cosignataire ART. 26 BIS Adopté

… et 145 autres amendements.

Interventions en séance

mercredi 9 avril 2025

jeudi 10 avril 2025

jeudi 10 avril 2025

  • « Je partage avec le président et le rapporteur de la commission spéciale le souci de simplifier. En l’espèce, il faut bien distinguer d’une part les instances qui relèvent de la gouvernance et du pilotage des politiques relatives à l’enfance, et d’autre part celles qui ont pour… »
    Voir dans le contexte
  • « Je connais bien ce sujet car je représente notre institution au sein du HCFEA. J’ai écouté les explications de M. le ministre et je retire mon amendement au profit de celui du gouvernement. Comme je l’ai indiqué dans l’exposé sommaire de mon amendement, s’il y a des… »
    Voir dans le contexte
  • « Il ne suffit pas de mutualiser les secrétariats ! La mission de production statistique doit être déléguée à la Drees plutôt que partagée entre plusieurs organismes. Quant à la mission consultative, elle doit être confiée à une seule institution. Il faut harmoniser les missions… »
    Voir dans le contexte
  • « Il a fait une excellente présidence ! »
    Voir dans le contexte

vendredi 11 avril 2025

vendredi 11 avril 2025

vendredi 11 avril 2025

mardi 27 mai 2025

mercredi 28 mai 2025

Autres députés actifs sur ce texte