- A voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
Valérie Rossi et la loi « Pour une montagne vivante et souveraine »
Votes, amendements et interventions sur Pour une montagne vivante et souveraine
Socialistes et apparentésValérie Rossi a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 59 amendements (dont 4 en tant qu'auteure), et 2 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 6 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire ART. 10 Tombé
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. 9 Adopté
- Cosignataire ART. 6 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Adopté
- Cosignataire ART. 10 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire ART. 10 Adopté
- Cosignataire ART. 2 Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire ART. 10 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 11 Irrecevable
… et 29 autres amendements.
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