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Sur ce thème : Transports & mobilités
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- Ian Boucard Droite Républicaine
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- Philippe Fait Horizons & Indépendants
- Guillaume Gouffier Valente Ensemble pour la République
- Vincent Caure Ensemble pour la République
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- L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités Rapport législatif — Assemblée nationale, 02/07/2026
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche Avis — Sénat, 04/02/2026
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes Rapport législatif — Sénat, 05/03/2025
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche Rapport législatif — Sénat, 04/02/2026
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche Avis — Sénat, 03/02/2026
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- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes Avis — Sénat, 04/03/2025
- Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes Rapport législatif — Assemblée nationale, 27/11/2024
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche Avis — Sénat, 03/02/2026
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport législatif — Sénat, 17/06/2026
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport général — Sénat, 24/11/2025
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales Avis — Sénat, 04/11/2025
- Rapport parlementaire Rapport législatif — Sénat, 06/03/2025
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport législatif — Sénat, 18/06/2025
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport législatif — Sénat, 16/10/2024
- Le financement des services express régionaux métropolitains (SERM) Rapport d'information — Assemblée nationale, 08/07/2026
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport général — Sénat, 21/11/2024