Jean Louis Masson
- NI · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
- commission de la culture
(290 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(1.7% des traités)
au Gouvernement
Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite
Conséquences du retard d'exécution d'un arrêt pour une commune
Modifications apportées à un plan local d'urbanisme
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
Isolation des immeubles en copropriété
Répression de la délinquance de rue et des groupes de casseurs
Terrorisme et politique migratoire
Associations communales de chasse
Taxation d'une réserve de chasse située sur un terrain militaire
Publicité des jugements annulant des plans d'urbanisme
Clôture d'un terrain agricole
Construction de bâtiments agricoles en zone naturelle non constructible
Régime dit du « bois bourgeois »
Panneaux routiers en rase campagne
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
Renégocier des emprunts des petites communes auprès des banques
Réserve de chasse
Statut des hôpitaux
Zones blanches du téléphone portable
Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles
Prise en charge des frais de stage
Obligation de destruction d'un nid de frelons asiatiques
Restrictions imposées par la France au télétravail des frontaliers au Luxembourg
Travailleurs frontaliers et complémentaires santé
Application de l'article 432-12 du code pénal
Construction d'un garage
Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak
Délégations de service public dans les communes de moins de 3 500 habitants
Dégâts causés aux cultures par les corvidés
Coût des complémentaires de santé pour les retraités
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