- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur APRÈS ART. 4 Irrecevable
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 4 Irrecevable
Denis Masséglia et Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Votes, amendements et interventions sur Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Ensemble pour la RépubliqueDenis Masséglia a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 5 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Denis Masséglia
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales — 42 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle — 0 interventions
- portant réforme du financement de l'audiovisuel public — 17 interventions
- Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — 7 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 2 interventions
- Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité — 0 interventions
- visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.