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« L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (n os 538, 553). »
Voir dans le contexte — Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 -
« La parole est à M. le ministre du budget et des comptes publics. »
Voir dans le contexte — Présentation -
« La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. »
Voir dans le contexte — Présentation -
« La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. »
Voir dans le contexte — Présentation -
« J’ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Aurélien Le Coq. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Sophie Mette. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à Mme Félicie Gérard. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Le brouhaha pourrait-il cesser, s’il vous plaît ? La parole est à M. Michel Castellani. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à M. Emmanuel Maurel. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à M. Olivier Fayssat. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à M. Emmanuel Fouquart. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à M. David Amiel. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à Mme Mathilde Feld. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à M. Philippe Brun. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à Mme Véronique Louwagie. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« La parole est à Mme Christine Arrighi. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Je mets aux voix la motion de rejet préalable. »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 392 Nombre de suffrages exprimés 388 Majorité absolue 195 Pour l’adoption 155 Contre 233 »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« Dans la discussion générale, la parole est à M. Emmanuel Mandon. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Félicie Gérard. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Michel Castellani. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Emmanuel Maurel. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Gérault Verny. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Philippe Lottiaux. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. David Amiel. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Mathilde Feld. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Corentin Le Fur. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Christine Arrighi. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Stella Dupont. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La discussion générale est close. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« J’appelle maintenant les articles du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024. »
Voir dans le contexte — Avant la première partie -
« La parole est à M. Charles Sitzenstuhl. »
Voir dans le contexte — Article liminaire -
« Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements identiques, n os 17 et 79, tendant à supprimer l’article liminaire. Je vous informe que le groupe de la Gauche démocrate et républicaine m’a saisi d’une demande de scrutin public sur le vote de ces amendements. Le… »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Philippe Lottiaux, pour soutenir l’amendement n o 79. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. le président de la commission des finances. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Mathieu Lefèvre. »
Voir dans le contexte -
« Je mets aux voix les amendements identiques n os 17 et 79. »
Voir dans le contexte -
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 177 Nombre de suffrages exprimés 177 Majorité absolue 89 Pour l’adoption 132 Contre 45 »
Voir dans le contexte -
« Nous abordons l’examen de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024. »
Voir dans le contexte — Première partie -
« Je suis saisi de deux amendements identiques, n os 8 et 19, tendant à supprimer l’article 1 er . L’amendement n o 8 de M. Philippe Brun est défendu. La parole est à M. Emmanuel Maurel, pour soutenir l’amendement n o 19. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à Mme Christine Arrighi, pour soutenir les amendements n os 13 et 127, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à Mme Christine Arrighi. »
Voir dans le contexte -
« Je suis saisi de trois amendements identiques, n os 9, 70 et 119, tendant à supprimer l’article 2. La parole est à M. Emmanuel Grégoire, pour soutenir l’amendement n o 9. »
Voir dans le contexte
Roland Lescure et la loi « PLFFG 2024 »
Votes, amendements et interventions sur PLFFG 2024
Roland Lescure a été actif sur ce dossier : 90 interventions en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Interventions en séance
mardi 19 novembre 2024
… et 40 autres prises de parole.
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