- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
Stéphane Delautrette et Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
Votes, amendements et interventions sur Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
Socialistes et apparentésStéphane Delautrette a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 6 amendements (dont 6 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Interventions en séance
mardi 8 avril 2025
-
« Depuis le début de nos débats, on nous explique que le mode de scrutin appliqué à Paris, à Lyon et à Marseille ne se justifie plus et qu’il faut lui substituer le droit commun, qui s’applique partout ailleurs en France. Comble du comble, on nous dit qu’il faudrait finalement ne… »
Voir dans le contexte
mardi 8 avril 2025
-
« Le dépôt d’une motion de rejet préalable sur un texte d’initiative parlementaire est évidemment un acte relativement rare. Il traduit les lourdes interrogations que soulève cette proposition de loi. On a évoqué le calendrier. Il est vrai que, par le passé, nous avons maintes… »
Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable -
« J’ai eu l’occasion, en commission des lois, d’exprimer les regrets du groupe Socialistes et apparentés quant à la méthode employée par les auteurs de la proposition de loi. Je n’y reviendrai donc pas en détail. Nous avons aussi des regrets quant aux arguments qu’ont choisis ses… »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« Mes collègues Sandrine Runel et Laurent Lhardit, avec des motivations différentes, avaient pourtant proposé des solutions en présentant l’idée du bulletin unique et même celle d’un scrutin unique avec listes distinctes. Cette voie aurait pu être explorée, mais vous privilégiez… »
Voir dans le contexte — Discussion générale
mercredi 9 avril 2025
-
« Les débats de ces derniers jours confirment à quel point il est difficile de légiférer dans la précipitation sur un sujet aussi complexe. Ils confirment aussi les différences qui séparent Paris, Lyon et Marseille et leurs évolutions respectives depuis les années 1980, au point… »
Voir dans le contexte — Explications de vote
jeudi 10 juillet 2025
-
« Lundi dernier, certains ici nous promettaient que le Sénat pourrait accompagner l’adoption définitive ou l’amélioration de ce texte en nouvelle lecture. Il n’en a rien été. Nous sommes donc amenés à débattre d’une rédaction adoptée il y a moins de soixante-douze heures et qui,… »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« Au surplus, alors que vous instaurez cette prime majoritaire dérogatoire pour la métropole et la mairie centrale, vous ne le faites pas pour les mairies d’arrondissement. Pourtant, pour des raisons démographiques, c’est mécaniquement dans la strate de base que cette règle serait… »
Voir dans le contexte — Discussion générale
Autres textes de Stéphane Delautrette
- Fin de vie — 488 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- portant création d'un statut de l'élu local — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 2 interventions
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — 4 interventions
- de simplification de la vie économique — 1 intervention
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois — 0 interventions
- Accélération de la rénovation énergétique des logements — 2 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
-
Jérémie Iordanoff
— 148 interventions
-
Xavier Breton
— 141 interventions
-
Emmanuel Grégoire
— 91 interventions
-
Jean-Paul Mattei
— 81 interventions
-
Sylvain Maillard
— 81 interventions
-
Léa Balage El Mariky
— 45 interventions
-
Sandrine Runel
— 39 interventions
-
Stéphane Peu
— 36 interventions
-
Emeric Salmon
— 31 interventions
-
Bastien Lachaud
— 28 interventions