JOURNÉE RÉSERVÉE · ASSEMBLÉE NATIONALE
La niche du groupe DEM
Jeudi 6 mars 2025 · Les Démocrates
Terminée.
Données vérifiées le 29/10 à 10:12
- Textes inscrits
- 9
- Adoptés
- 5
- Rejetés
- 0
- Non votés à minuit
- 4
Ce qu'est une niche parlementaire
- L'ordre du jour de l'Assemblée est fixé par le gouvernement et la conférence des présidents. Un jour de séance par mois est réservé aux groupes d'opposition et minoritaires (article 48, alinéa 5, de la Constitution) : c'est la « niche ».
- Chaque groupe y a droit à tour de rôle, une fois par session. Il inscrit ses propres textes, dans l'ordre de son choix.
- La journée s'arrête à minuit : un texte qui n'a pas été mis aux voix avant tombe, sans vote final. Multiplier les amendements est donc une arme efficace contre une niche.
- Une proposition de loi adoptée doit encore passer au Sénat. Une proposition de résolution ne modifie pas le droit : elle exprime une position de l'Assemblée.
Les textes, dans l'ordre de passage.
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01Proposition de loiAdopté
Pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
Adopté par 176 voix pour, 0 contre. Le scrutin en détail ↗
RN 50 / 0 / 0DEM 32 / 0 / 0SOC 18 / 0 / 0EPR 18 / 0 / 0LFI-NFP 17 / 0 / 0HOR 12 / 0 / 0ECOS 11 / 0 / 0DR 5 / 0 / 0UDR 4 / 0 / 0GDR 4 / 0 / 0NI 3 / 0 / 0LIOT 2 / 0 / 0pour contre abstention
16 autres scrutins sur ce texte (articles, amendements, motions)
- L'amendement n° 9 de mme batho à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : adopté (66 pour, 47 contre)
- L'amendement n° 7 de mme grangier à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (43 pour, 76 contre)
- L'amendement n° 1 de mme rossi et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (41 pour, 87 contre)
- L'amendement n° 13 de m. meurin à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (44 pour, 86 contre)
- L'amendement n° 48 de m. lam à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (47 pour, 93 contre)
- L'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : adopté (139 pour, 0 contre)
- L'amendement n° 6 de m. plassard après l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (39 pour, 96 contre)
- L'amendement n° 8 de mme batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (43 pour, 124 contre)
- L'amendement n° 19 rectifié de m. lecamp à l'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (42 pour, 107 contre)
- L'amendement n° 47 de mme thomin à l'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : adopté (91 pour, 57 contre)
- L'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : adopté (117 pour, 22 contre)
- L'amendement n° 34 de mme oziol de suppression de l'article 3 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (20 pour, 114 contre)
- L'article 3 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : adopté (121 pour, 19 contre)
- L'amendement n° 23 de m. bex après l'article 4 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (32 pour, 62 contre)
- Le sous-amendement n° 53 de m. lam à l'amendement n° 2 rectifié de mme gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9 (supprimé) de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (15 pour, 90 contre)
- L'amendement n° 2 rectifié de mme gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9 (supprimé) de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture). : rejeté (60 pour, 86 contre)
Ont pris la parole (25)- Delphine Batho ECOS6
- Erwan Balanant DEM6
- Christophe Bex LFI-NFP4
- Christophe Naegelen LIOT4
- Pascal Lecamp DEM4
- Véronique Louwagie DR4
- Emmanuel Maurel GDR3
- Jean-Pierre Vigier DR3
- Géraldine Grangier RN2
- Marie Pochon ECOS2
- Nicolas Meizonnet RN2
- Stéphane Rambaud RN2
Les 13 autres
- Valérie Rossi SOC2
- Christophe Blanchet DEM1
- Eric Liégeon DR1
- Graziella Melchior EPR1
- Jean-Paul Lecoq GDR1
- José Gonzalez RN1
- Lisette Pollet RN1
- Louise Morel DEM1
- Matthieu Bloch UDDPLR1
- Mélanie Thomin SOC1
- Nathalie Oziol LFI-NFP1
- Thomas Cazenave EPR1
- Thomas Lam HOR1
Le texte : étapes, amendements, scrutins ↗ Christophe Plassard, sénateur à une voix près : ce que le député de la défense laisse à l'Assemblée ↗Démarchage téléphonique : à partir du 11 août, appeler sans votre accord sera illégal — la loi que les députés ont votée à l'unanimité ↗
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02Proposition de loiAdopté
Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Proposition de loi portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Premier signataire : Jean-Carles Grelier (DEM)
Adopté par 155 voix pour, 0 contre, 17 abstentions. Le scrutin en détail ↗
RN 54 / 0 / 0DEM 32 / 0 / 0LFI-NFP 0 / 0 / 17SOC 17 / 0 / 0EPR 15 / 0 / 0HOR 13 / 0 / 0ECOS 10 / 0 / 0UDR 5 / 0 / 0GDR 4 / 0 / 0LIOT 3 / 0 / 0DR 2 / 0 / 0pour contre abstention
13 autres scrutins sur ce texte (articles, amendements, motions)
- L'amendement n° 53 de m. rancoule à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (34 pour, 36 contre)
- Le sous-amendement n° 82 de m. rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de m. grelier à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (38 pour, 41 contre)
- L'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : adopté (44 pour, 11 contre)
- L'amendement n° 39 de m. rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : adopté (72 pour, 20 contre)
- L'amendement n° 55 de m. rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (45 pour, 64 contre)
- L'amendement n° 41 de m. rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (45 pour, 53 contre)
- L'amendement n° 51 de m. rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (44 pour, 59 contre)
- L'amendement n° 2 de mme pantel à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : adopté (63 pour, 0 contre)
- L'amendement n° 42 de m. rancoule à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : adopté (94 pour, 2 contre)
- L'amendement n° 17 rectifié de m. grelier à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : adopté (48 pour, 46 contre)
- L'amendement n° 43 de m. rancoule à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (44 pour, 64 contre)
- L'amendement n° 49 de m. rancoule après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (45 pour, 66 contre)
- L'amendement n° 11 de mme erodi après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture). : rejeté (14 pour, 52 contre)
Le texte : étapes, amendements, scrutins ↗ Pompiers en grève : la rallonge des SDIS votée deux fois puis enterrée, rien en séance sur les effectifs ni sur la retraite des professionnels ↗Sécurité civile : l'Assemblée a voté les médailles, jamais les crédits — l'état des lieux avant le budget 2027 ↗Julien Rancoule, le pompier volontaire de l'Assemblée : 88 amendements pour les soldats du feu, un trimestre de retraite toujours bloqué ↗Le RN a-t-il voté pour ou contre le financement des pompiers ? Ce que disent les scrutins ↗
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03Proposition de loiNon examiné avant minuit
Ouverture avancée des données judiciaires
Proposition de loi visant l’ouverture avancée des données judiciaires
Premier signataire : Philippe Latombe (DEM)
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04Proposition de loiAdopté
Visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Adopté par 112 voix pour, 0 contre. Le scrutin en détail ↗
RN 36 / 0 / 0DEM 27 / 0 / 0SOC 14 / 0 / 0EPR 12 / 0 / 0LFI-NFP 6 / 0 / 0HOR 6 / 0 / 0ECOS 4 / 0 / 0DR 3 / 0 / 0UDR 2 / 0 / 0LIOT 1 / 0 / 0NI 1 / 0 / 0pour contre abstention
1 autre scrutin sur ce texte (articles, amendements, motions)
Ont pris la parole (25)- Sylvain Carrière LFI-NFP6
- Erwan Balanant DEM4
- Marie Pochon ECOS4
- Denis Fégné SOC3
- Marc Fesneau DEM3
- Mickaël Cosson DEM3
- Pascal Lecamp DEM3
- Pierrick Courbon SOC3
- Dominique Voynet ECOS2
- Sandrine Le Feur EPR2
- Anthony Brosse EPR1
- Emmanuel Mandon DEM1
Les 13 autres
- Guillaume Lepers DR1
- Jean-Carles Grelier DEM1
- Laurent Croizier DEM1
- Matthieu Bloch UDDPLR1
- Philippe Juvin DR1
- Stéphane Lenormand LIOT1
- Sylvie Ferrer LFI-NFP1
- Théo Bernhardt RN1
- Timothée Houssin RN1
- Xavier Roseren HOR1
- Émeline K/Bidi GDR1
- Éric Martineau DEM1
- Annie Genevard4
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05Proposition de loiAdopté
Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français
Proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français
Premier signataire : Hubert Ott (DEM)
Vote à main levée : pas de scrutin public, donc pas de décompte nominatif.
4 autres scrutins sur ce texte (articles, amendements, motions)
- L'amendement n° 5 de m. de lépinau à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture). : rejeté (22 pour, 50 contre)
- L'amendement n° 6 de m. fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture). : adopté (66 pour, 5 contre)
- L'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture). : adopté (76 pour, 4 contre)
- L'ensemble de de la proposition de loi instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées (première lecture). : adopté (83 pour, 0 contre)
Ont pris la parole (14)- Hubert Ott DEM2
- Frédéric Falcon RN1
- Guillaume Lepers DR1
- Jean-Luc Fugit EPR1
- Jean-Paul Lecoq GDR1
- Lise Magnier HOR1
- Mathilde Feld LFI-NFP1
- Maxime Michelet UDDPLR1
- Nicolas Bonnet ECOS1
- Pascale Got SOC1
- Patrice Martin RN1
- Sophie Mette DEM1
Les 2 autres
- Sylvain Carrière LFI-NFP1
- Annie Genevard3
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06Proposition de loiAdopté
Simplifier la sortie de l’indivision successorale
Proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale
Premier signataire : Louise Morel (DEM)
Adopté par 55 voix pour, 1 contre. Le scrutin en détail ↗
DEM 26 / 0 / 0RN 8 / 0 / 0HOR 6 / 0 / 0EPR 5 / 0 / 0SOC 4 / 0 / 0ECOS 3 / 0 / 0DR 2 / 0 / 0UDR 1 / 0 / 0GDR 0 / 1 / 0pour contre abstention
2 autres scrutins sur ce texte (articles, amendements, motions)
- L'amendement n° 2 de m. guiniot après l'article premier de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivison successorale (première lecture). : rejeté (22 pour, 22 contre)
- L'amendement n° 7 de m. huyghe à l'article 6 de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivison successorale (première lecture). : rejeté (15 pour, 32 contre)
Ont pris la parole (15)- Louise Morel DEM2
- Valérie Létard LIOT2
- Charles Sitzenstuhl EPR1
- Céline Thiébault-Martinez SOC1
- Erwan Balanant DEM1
- Guillaume Lepers DR1
- Jean-François Coulomme LFI-NFP1
- Lise Magnier HOR1
- Léa Balage El Mariky ECOS1
- Michel Guiniot RN1
- Nicolas Turquois DEM1
- Olivier Falorni DEM1
Les 3 autres
- Olivier Fayssat UDDPLR1
- Sébastien Huyghe EPR1
- Émeline K/Bidi GDR1
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07Proposition de loiNon examiné avant minuit
Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
Proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
Premier signataire : Erwan Balanant (DEM)
Le texte : étapes, amendements, scrutins ↗ Erwan Balanant a supprimé puis rétabli l'entretien obligatoire des élèves : 59 amendements adoptés, 57 non défendus ↗
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08Proposition de loiNon examiné avant minuit
Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
Proposition de loi visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
Premier signataire : Anne Bergantz (DEM)
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09Proposition de loiNon examiné avant minuit
Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées
Proposition de loi visant à garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par la mise en place d’un service civique médical basé sur le volontariat
Premier signataire : Géraldine Bannier (DEM)