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Sur ce thème : marché carbone
Les députés les plus actifs sur « marché carbone »
- Dominique Potier Socialistes et apparentés
- Marc Chavent Union des droites pour la République
- Gérard Leseul Socialistes et apparentés
- Stéphane Peu Gauche Démocrate et Républicaine
- Jean-Louis Thiériot Droite Républicaine
- Nicolas Sansu Gauche Démocrate et Républicaine
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- Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone Rapport d'information — Sénat, 16/10/2024
- rapport d'information Ddadue Rapport d'information — Assemblée nationale, 21/01/2025
- Proposition de loi visant à la nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France Rapport législatif — Sénat, 18/02/2026
- visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) Rapport législatif — Assemblée nationale, 24/02/2026
- La politique monétaire de la zone euro face au défi climatique Rapport d'information — Assemblée nationale, 10/02/2026
- Les protéines et l'alimentation de M. Philippe Bolo Rapport législatif — Assemblée nationale, 05/06/2025
- Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement Rapport législatif — Sénat, 19/03/2025
- Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique Rapport législatif — Assemblée nationale, 01/04/2026
- Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés Rapport législatif — Assemblée nationale, 27/11/2024
- Économie Avis — Sénat, 23/11/2023
- Hydroélectricité : Faire barrage à la mise en concurrence Rapport d'information — Sénat, 01/10/2025