Hervé Reynaud

Hervé Reynaud

Sénateur — Loire

Les Républicains Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
100.0%
participation aux scrutins
(876/876)
64
amendements déposés
(1er auteur)
50
amendements adoptés
(80.6% des traités)
39
questions
au Gouvernement

Gestion industrielle des déchets amiantés ↗

Question écrite • Industrie • 04/06/2026 • #14#10#

En attente

Transfert des compétences en matière de gaz et d'éléctricté au département ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 28/05/2026 • #12#6#

En attente

Réglementation contre les dépôts sauvages ↗

Question écrite • Intérieur • 07/05/2026 • #14#21#

En attente
Répondue

Restriction du périmètre aléa minier ↗

Question orale • Ville et Logement • 16/04/2026 • #18#3#

En attente

Conséquences de la hausse des coûts de l'énergie sur l'économie française ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/03/2026 • #10#13#12#

Répondue

Stockage de l'eau et usages agricoles, le cas du barrage d'Échancieux ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 22/01/2026 • #14#2#

Répondue

Destruction de contraceptifs non périmés ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 18/12/2025 • #23#

En attente

Collecte de la taxe de séjour ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/12/2025 • #6#10#

Répondue

Pétition des élus de la Loire pour sauver l'action publique de proximité ↗

Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #6#

Répondue

Gestion sécuritaire du Centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #3#21#23#

En attente

Obligation d'élagage et réseaux de télécommunication ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #3#

Répondue

Moyens affectés à l'entretien des voiries communales ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/06/2025 • #6#

Répondue

Respect du budget Pacte haies ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/05/2025 • #2#

Répondue

Publicité des évaluations du pôle d'évaluation domaniale de la direction départementale des finances publiques ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 22/05/2025 • #6#18#

Répondue

Transport des élèves en situation de handicap ↗

Question orale • Autonomie et handicap • 15/05/2025 • #11#23#

Répondue

Retard des parents à la sortie d'école ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 01/05/2025 • #11#

Répondue

Perception de la taxe d'aménagement par les communes et EPCI ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/03/2025 • #6#10#

Répondue

Absentéisme et prime d'activité ↗

Question écrite • Travail et emploi • 20/02/2025 • #25#

En attente

Convention assurance maladie - taxis ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #25#29#

Répondue

Protection fonctionnelle des agents des collectivités locales ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 05/12/2024 • #6#17#21#

Répondue

Attribution des logements sociaux ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 07/11/2024 • #18#

Répondue

Arrêt du chantier de l'échangeur de la Varizelle ↗

Question orale • Transports • 31/10/2024 • #29#

Répondue

Financement des moyens d'action de la gendarmerie nationale ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/05/2024 • #21#

En attente

Dysfonctionnement du dispositif Bloctel ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #10#13#20#

Répondue

Difficultés des hôpitaux et cliniques privés ↗

Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#

En attente

Réussir l'autosuffisance en médicaments dérivés du plasma ↗

Question écrite • Santé et prévention • 04/04/2024 • #23#

En attente

Recrudescence des tags ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #21#

En attente

Difficultés des apiculteurs professionnels ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/03/2024 • #2#

Répondue

Défense du chauffage au bois ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #12#

Répondue
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