- Cosignataire APRÈS ART. 27 Adopté
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 2 Irrecevable
- Cosignataire ART. 14 BIS Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Irrecevable
- Cosignataire ART. 6 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 27 Irrecevable
- Cosignataire ART. 18 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Retiré
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 15 Irrecevable
- Auteur ART. 17 Irrecevable
- Auteur ART. 6 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Irrecevable
- Cosignataire ART. 5 En discussion
- Cosignataire ART. 7 Adopté
- Cosignataire ART. 5 Irrecevable
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Auteur ART. 12 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Cosignataire ART. 18 Retiré
- Cosignataire ART. 6 Rejeté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 15 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 14 Rejeté
- Auteur ART. 11 Rejeté
- Cosignataire ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 18 Irrecevable
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Davy Rimane et PJL d'urgence pour Mayotte
Votes, amendements et interventions sur PJL d'urgence pour Mayotte
Gauche Démocrate et RépublicaineDavy Rimane a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 30 amendements (dont 11 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Interventions en séance
mercredi 22 janvier 2025
-
« Permettez-moi de commencer mon propos par un hommage. Un hommage à la force morale et à la résilience de nos compatriotes mahorais. Un hommage à la mobilisation de toutes celles et ceux qui se sont rendus à Mayotte dès le lendemain du passage du cyclone, pour entamer sans… »
Voir dans le contexte — Explications de vote -
« Sur le plan humain, priver de déduction d’impôt les dons aux associations humanitaires est un signal malheureux adressé à toutes les personnes qui se sont mobilisées. (M. Marcellin Nadeau applaudit.) Le groupe GDR, dont les membres sont libres de leur vote, se prononcera… »
Voir dans le contexte — Explications de vote
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