Hervé Saulignac et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Socialistes et apparentés

Hervé Saulignac a été actif sur ce dossier : 6 interventions en séance, 91 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 11 votes exprimés.

Votes

A voté pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 1619 de M. Lejeune à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 601 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté contre l’amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté contre l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
A voté contre l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
A voté pour l'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).

Amendements

Cosignataire ART. 27 Tombé
Cosignataire ART. 27 Tombé
Cosignataire APRÈS ART. 15 Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 27 Tombé
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 27 Tombé
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 27 Tombé
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
Cosignataire ART. 27 Retiré
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
Cosignataire ART. 2 BIS A Adopté
Cosignataire ART. PREMIER Retiré
Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
Cosignataire ART. 4 UNDECIES Tombé
Cosignataire ART. 16 Tombé
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire ART. PREMIER Retiré
Cosignataire ART. PREMIER Adopté

… et 61 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 10 avril 2025

« Certains essaient de se raccrocher aux branches, c’est assez drôle à observer. Après avoir tenté de supprimer le Conseil national de la montagne, ils nous expliquent à présent qu’ils ont la montagne au cœur. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.)… »
Voir dans le contexte
« La montagne n’est pas simplement un espace ; c’est un lieu où vivent des femmes et des hommes, parfois dans des conditions difficiles. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC. – Mme Marina Ferrari applaudit également.) Les habitants ont considéré qu’en voulant… »
Voir dans le contexte
« De plus, cet épisode témoigne de l’impréparation, de l’amateurisme et de la légèreté qui ont caractérisé l’élaboration de ce texte. On supprime le CNM en commission, puis on s’aperçoit que c’est peut-être à cause du premier ministre qu’il n’a pas été réuni depuis 2023, qu’il y… »
Voir dans le contexte
« …et qu’il faudrait peut-être rétablir ce comité. »
Voir dans le contexte
« Tout cela n’est pas sérieux. (Mme Marie Pochon applaudit.) »
Voir dans le contexte
« Eh bien, chez moi, il y en a eu beaucoup ! »
Voir dans le contexte