Portrait de Hervé Saulignac

Hervé Saulignac et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Socialistes et apparentés

Hervé Saulignac a été actif sur ce dossier : 6 interventions en séance, 91 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 2 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 27 Retiré
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 BIS A Adopté
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 UNDECIES Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré

… et 61 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 10 avril 2025

  • « Certains essaient de se raccrocher aux branches, c’est assez drôle à observer. Après avoir tenté de supprimer le Conseil national de la montagne, ils nous expliquent à présent qu’ils ont la montagne au cœur. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.)… »
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  • « La montagne n’est pas simplement un espace ; c’est un lieu où vivent des femmes et des hommes, parfois dans des conditions difficiles. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC. – Mme Marina Ferrari applaudit également.) Les habitants ont considéré qu’en voulant… »
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  • « De plus, cet épisode témoigne de l’impréparation, de l’amateurisme et de la légèreté qui ont caractérisé l’élaboration de ce texte. On supprime le CNM en commission, puis on s’aperçoit que c’est peut-être à cause du premier ministre qu’il n’a pas été réuni depuis 2023, qu’il y… »
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  • « …et qu’il faudrait peut-être rétablir ce comité. »
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  • « Tout cela n’est pas sérieux. (Mme Marie Pochon applaudit.) »
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  • « Eh bien, chez moi, il y en a eu beaucoup ! »
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