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Joël Bruneau et Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs
Votes, amendements et interventions sur Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresJoël Bruneau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 10 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
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