Olivier Serva et Abrogation du Code noir

Votes, amendements et interventions sur Abrogation du Code noir

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Olivier Serva a été actif sur ce dossier : 6 interventions en séance, 1 amendement (dont 1 en tant qu'auteur), et 10 votes exprimés.

Votes

A voté contre l'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté contre l'amendement n° 16 de M. William à l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté contre l'amendement n° 15 de M. William à l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'ensemble de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).
A voté pour l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture).

Amendements

Auteur ART. PREMIER Retiré

Interventions en séance

jeudi 28 mai 2026

« Il y a des silences qui parlent. Le silence qu’observe la République sur le Code noir dure depuis cent soixante-dix-huit ans. Depuis l’abolition définitive de l’esclavage par le décret du 27 avril 1848, aucun texte n’a formellement abrogé l’ordonnance de mars 1685 et l’ensemble… »
Voir dans le contexte — Discussion générale
« Le Code noir est le texte fondateur d’un système qui a façonné nos sociétés, creusé des inégalités que nous vivons encore, et laissé des blessures que nos populations portent toujours en elles. Nous venons corriger une anomalie juridique que rien ne justifie de laisser perdurer… »
Voir dans le contexte — Discussion générale
« J’avais moi aussi déposé un amendement proposant de parler d’annulation plutôt que d’abrogation, mais les arguments du rapporteur Mathiasin m’ont convaincu. Je ne doute pas de l’engagement ni de la sincérité des intervenants précédents, pas plus que de leur volonté d’aller le… »
Voir dans le contexte
« Je voulais juste faire une correction historique et politique, en réponse au collègue du Rassemblement national qui a dit que les suffrages obtenus par le RN à l’élection présidentielle montraient que les outre-mer attendaient une victoire de ce parti. Ce n’est pas du tout le… »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite)
« En Guadeloupe, au premier tour de l’élection présidentielle, nous avons voté très largement pour Jean-Luc Mélenchon (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP), qui a obtenu plus de 60 % des voix. Au deuxième tour, nous avions le choix… »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite)
« …entre Emmanuel Macron et l’autre candidat. Ce qui s’est passé est bien simple : si on avait mis une chèvre en face d’Emmanuel Macron, la Guadeloupe aurait voté pour la chèvre. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP, SOC et EcoS.) »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite)

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