Rapports parlementaires.
2188 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Biodiversité : la stratégie qui n'a jamais reçu les moyens de ses objectifs
L’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services publics
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à inclure les armes et les munitions produites par les industries européennes de la défense dans le champ de financement de la Banque européenne d'investissement
Asile : faire la lumière sur les coûts, redéfinir les protections
Le financement des services express régionaux métropolitains (SERM)
Rapport parlementaire
Rapport parlementaire
Bilan triennal de l'activité de la délégation aux droits des femmes (2023-2026)
Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire
Institut national du cancer
Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Comptes rendus
Loi Montagne, Loi Littoral : face aux nouveaux enjeux, conforter, adapter et différencier
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Rapport
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle
Protection des enfants
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Rapport
Le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Comptes rendus
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Annexes : documents de travail
L’évaluation de la compétitivité des ports français
Faire du patrimoine monumental un levier de développement dans les territoires
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Rapport d'activité 2023-2026
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
L'hydrogène natif
Albanie et Monténégro : un état des lieux des négociations d'adhésion à l'Union européenne
"Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?" de M. Pierre Henriet
note scientifique sur l'hydrogène natif
La mise en œuvre des repas CROUS à 1 euro
L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités de M. Jean-Luc Fugit
L’effet boule de neige de la dette
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports
L'autonomie financière des collectivités territoriales
Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État
Biotechnologies : un règlement européen bienvenu, des doutes sur la subsidiarité
Enseignement français à l'étranger : un réseau à défendre, une ambition à réaffirmer
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
Politique de tarification des opérateurs culturels
Rapport parlementaire
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients
Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Dispositifs médicaux : une simplification nécessaire, mais pas à tout prix
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine