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Sur ce thème : France Travail
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Qui en parle le plus
- Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Rapport Rapport d'information — Sénat, 10/09/2024
- La régulation du compte personnel de formation (CPF) Rapport d'information — Sénat, 09/07/2026
- L'autonomie financière des collectivités territoriales Rapport d'information — Assemblée nationale, 01/07/2026
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Comptes rendus Rapport d'information — Sénat, 25/09/2024
- Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial Rapport législatif — Sénat, 22/05/2024
- Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer Avis — Sénat, 02/06/2026
- L’évolution du pouvoir d’achat en France depuis 2017 au regard des indicateurs de prix et de consommation Rapport d'information — Assemblée nationale, 04/05/2026
- autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Finlande pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales et l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Suède en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts su Rapport législatif — Assemblée nationale, 29/04/2026
- Quelles politiques face au défi démographique au Portugal ? Rapport d'information — Sénat, 11/02/2026
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour empêcher la ratification de l'accord avec le Mercosur Rapport législatif — Sénat, 20/11/2025
- L’impact budgétaire et l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 Rapport d'information — Assemblée nationale, 02/07/2025
- Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? Rapport d'information — Sénat, 18/06/2025
- Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique Rapport législatif — Assemblée nationale, 27/05/2025
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°622). Rapport législatif — Assemblée nationale, 30/01/2025
- Reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » Rapport législatif — Assemblée nationale, 20/11/2024
- Écologie, développement et mobilité durables Rapport législatif — Sénat, 16/10/2024
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Rapport législatif — Sénat, 10/07/2024
- Défense : Équipement des forces Avis — Sénat, 23/11/2023
- Évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique Rapport de l'OPECST — Sénat, 25/06/2026
- visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai Rapport législatif — Assemblée nationale, 13/01/2026