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Sur ce thème : Enseignement scolaire
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- Maxime Laisney La France insoumise - Nouveau Front Populaire
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- Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux Rapport législatif — Sénat, 25/03/2026
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- Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants Rapport législatif — Sénat, 17/01/2024
- Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires Rapport législatif — Sénat, 05/12/2023
- Enseignement technique agricole Avis — Sénat, 23/11/2023
- Les heures d’enseignement perdues dans l’Éducation nationale : quel coût budgétaire, quelles conséquences pour l’école ? Rapport d'information — Assemblée nationale, 29/09/2026
- Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association Rapport législatif — Assemblée nationale, 16/06/2026
- XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société - Rapport Rapport d'information — Sénat, 07/10/2025
- Les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) Rapport d'information — Assemblée nationale, 17/09/2025
- Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? Rapport d'information — Sénat, 18/06/2025
- Projet de loi relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna Rapport législatif — Sénat, 14/05/2025
- Formation initiale et continuée des professeurs : au-delà des effets d'annonce, bâtir sur la durée une formation de qualité fondée sur la simultanéité des apprentissages académiques et des pratiques professionnelles Rapport d'information — Sénat, 06/06/2024
- Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés Rapport législatif — Sénat, 05/06/2024
- L’évaluation de la loi n° 2021-1716 du 21 décembre 2021 créant la fonction de directrice ou de directeur d’école Rapport d'information — Assemblée nationale, 30/09/2026
- La situation budgétaire et les perspectives de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger Rapport d'information — Assemblée nationale, 08/07/2026
- Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine Avis — Sénat, 01/07/2026
- Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école Rapport législatif — Assemblée nationale, 28/01/2026
- Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux Rapport législatif — Assemblée nationale, 14/01/2026
- Interdire le voilement des mineures dans l’espace public Rapport législatif — Assemblée nationale, 14/01/2026
- Enseignement scolaire Rapport général — Sénat, 24/11/2025