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Sur ce thème : Addictions
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Qui en parle le plus
- Lutter contre le commerce illicite de tabac Rapport législatif — Assemblée nationale, 01/04/2025
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- Régimes sociaux et de retraite Rapport législatif — Sénat, 17/06/2026
- Rapport parlementaire Rapport législatif — Sénat, 15/01/2026
- Rapport parlementaire Rapport législatif — Sénat, 27/03/2024
- Aide publique au développement Rapport général — Sénat, 23/11/2023
- Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) Rapport général — Sénat, 23/11/2023
- Rapport parlementaire Rapport législatif — Sénat, 21/11/2023
- autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d’Antigua-et-Barbuda relatif aux services aériens Rapport législatif — Assemblée nationale, 04/11/2026
- Le nouveau système de ressources propres de l'Union européenne Rapport d'information — Sénat, 09/07/2026
- autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas portant délimitation de la frontière entre la République française (Saint-Martin) et le Royaume des Pays-Bas (Sint Maarten) Rapport législatif — Assemblée nationale, 01/07/2026
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à demander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour empêcher la ratification de l'accord avec le Mercosur Rapport législatif — Sénat, 26/11/2025
- Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques Rapport législatif — Sénat, 18/06/2025
- Sur le plan européen pour vaincre le cancer Rapport d'information — Sénat, 28/05/2025
- Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote Rapport législatif — Sénat, 19/02/2025
- Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public Rapport législatif — Assemblée nationale, 05/02/2025
- Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) Rapport général — Sénat, 21/11/2024
- La proposition de loi de Mme Edwige Diaz et plusieurs de ses collègues visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (265). Rapport législatif — Assemblée nationale, 23/10/2024
- Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique Rapport législatif — Sénat, 31/01/2024
- Action extérieure de l'État Rapport général — Sénat, 23/11/2023