Sandrine Nosbé et la loi pour la refondation de Mayotte

Votes, amendements et interventions sur la loi pour la refondation de Mayotte

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Sandrine Nosbé a été active sur ce dossier : 62 interventions en séance, 244 amendements (dont 49 en tant qu'auteure), et 174 votes exprimés.

Votes

Amendements

Cosignataire ART. 21 En discussion
Cosignataire ART. 21 En discussion
Cosignataire ART. 11 Rejeté
Auteur ART. 11 Rejeté
Cosignataire ART. 11 Rejeté
Cosignataire ART. 7 Rejeté
Cosignataire ART. 7 Rejeté
Auteur ART. 11 Rejeté
Auteur ART. 7 Rejeté
Cosignataire ART. 7 En discussion
Cosignataire ART. 11 Rejeté
Cosignataire ART. 11 Rejeté
Auteur ART. 7 Rejeté
Auteur APRÈS ART. 2 Rejeté
Auteur ART. 22 Rejeté
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Auteur ART. 14 Irrecevable
Cosignataire ART. PREMIER Adopté
Auteur ART. PREMIER Adopté
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire ART. 10 Rejeté
Auteur ART. 21 Adopté
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Auteur APRÈS ART. 41 Rejeté
Cosignataire ART. 30 Adopté
Cosignataire ART. 2 Rejeté
Cosignataire ART. 15 BIS Rejeté
Cosignataire ART. PREMIER Tombé
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire ART. 21 Rejeté

… et 214 autres amendements.

Interventions en séance

lundi 23 juin 2025

« Commencer l’examen de ce texte par l’article 2, qui vise à durcir les conditions d’accès au séjour en les adaptant à la situation particulière de Mayotte, est très révélateur. La volonté du gouvernement est clairement de faire croire que la situation socio-économique… »
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« Cela contente évidemment les députés du Rassemblement national, qui préfèrent stigmatiser les migrants au lieu de vraiment s’attaquer aux problèmes structurels, cause de la situation catastrophique à laquelle sont confrontés nos concitoyens mahorais. Cette situation est due… »
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« Quand les Mahorais seront-ils vraiment considérés comme des Français ? Plutôt que d’ajouter de nouvelles dérogations, nous proposons de supprimer la mesure qui prévoit de porter de deux ans à trois ans la durée pendant laquelle l’étranger parent doit contribuer à l’entretien et… »
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« Je trouve extraordinaire qu’au lieu de débattre des mesures que nous devrions instaurer pour corriger les inégalités sociales à Mayotte, nous parlions de restrictions des droits des parents et des enfants. Ce n’est pas ce qu’attendent les Mahorais et les Mahoraises. Lorsque je… »
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« Nous ne sommes pas d’extrême gauche ! »
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mardi 24 juin 2025

« Il tend à préciser l’objet du rapport : celui-ci devrait évaluer aussi l’impact des dispositions dérogatoires en matière d’immigration et de nationalité à Mayotte sur les flux migratoires et les conditions de vie des personnes migrantes. À gauche, nous avons constaté l’abandon… »
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« Nous nous opposons nous aussi à cet article, qui vise à ajouter une condition pour le regroupement familial à Mayotte, en exigeant que le demandeur dispose, à la date d’arrivée de sa famille, d’un logement « considéré comme normal » – ce qui exclut l’habitat informel. Nous… »
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« Le Rassemblement national fait une déclaration d’amour aux Mahorais, il dit aimer les Mahorais, mais vote contre la suppression du titre de séjour territorialisé, pourtant réclamée par les Mahorais. Voilà un amour dont la sincérité est douteuse ! »
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« Par cet amendement, nous nous opposons à l’allongement, à Mayotte, de la durée du sursis à l’enregistrement d’une reconnaissance de paternité ou de maternité en cas de suspicion de fraude. Le droit actuel prévoit que, dans le cas où le procureur décide de surseoir à… »
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« Nous nous opposons à l’aggravation de la peine d’amende applicable en cas de reconnaissance frauduleuse de paternité ou de maternité ou en cas de mariage contracté de manière frauduleuse. L’article 5 tend à porter de 15 000 à 75 000 euros l’amende encourue pour ces délits, soit… »
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mardi 24 juin 2025

« Nous sommes, je le redis, opposés à cette zone franche qui profitera surtout aux grandes entreprises. Les salariés de l’entreprise Colas ont fait grève pendant trois mois. Ils avaient tous répondu présent à l’appel de l’entreprise au lendemain du passage du cyclone et… »
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« Cet amendement vise à restreindre la zone franche aux microentreprises, aux TPE, aux PME, aux artisans et aux entreprises de l’économie sociale et solidaire de Mayotte, donc à en écarter les grandes entreprises. »
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« Le gouvernement est prêt à offrir immédiatement cet avantage fiscal aux entreprises, mais pas à aligner le smic immédiatement. Cela profiterait pourtant aux salariés, et donc à l’économie de l’île. C’est un argument que vous utilisez pour soutenir les entreprises. Je ne… »
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« En cohérence avec notre volonté d’abroger le titre de séjour territorialisé, nous demandons la suppression de son équivalent pour les mineurs étrangers. »
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« Il s’agit de supprimer ce qui est perçu par les Mahorais comme une injustice et une rupture d’égalité, à savoir le titre de séjour territorialisé. Comme l’a expliqué tout à l’heure mon collègue Antoine Léaument, des étrangers arrivés à Mayotte sont régularisés mais confinés dans… »
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« Nous proposons d’avancer au 1 er janvier 2027 l’abrogation du titre de séjour territorialisé. On ne cesse de parler de l’urgence, de la situation exceptionnelle de Mayotte, mais il est tout aussi urgent de mettre fin à cette injustice, qui est vécue comme telle. Mayotte est un… »
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mercredi 25 juin 2025

« Nous nous opposons à l’article, ajouté lors de l’examen au Sénat, qui prévoit que le préfet informe sans délai les organismes de sécurité sociale et France Travail lorsqu’il prend une décision de refus de séjour, de retrait d’un titre ou d’un document de séjour ou d’expulsion.… »
Voir dans le contexte — Article 8 bis
« Je voudrais d’abord répondre au Rassemblement national, qui dit aimer les Mahorais. Nous les aimons aussi ! Mais, voyez-vous, en plus de les aimer, nous comprenons que les Mahorais et les Mahoraises attendent de nous que nous votions la suppression du visa territorialisé. »
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« Nous l’avons votée hier, mais seulement pour 2031, malheureusement, alors qu’ils veulent une suppression immédiate ! Si vous n’avez pas voté cette suppression immédiate, c’est parce qu’elle donnerait à des Comoriens de confession musulmane la possibilité de venir chez nous.… »
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« Il s’agit également d’un sous-amendement de repli, par lequel, tout en gardant à l’esprit le caractère limité des moyens à sa disposition, nous proposons que le juge des libertés et de la détention ne soit pas seulement informé mais qu’il donne son accord pour que s’applique le… »
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« Nous proposons d’exclure les lieux d’habitation des locaux qui peuvent être traversés par les agents lors des opérations de contrôle relatives au travail illégal. Une telle mesure, ma collègue Voynet l’a dit, constitue une violation manifeste du domicile de personnes qui ne sont… »
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« Je voudrais revenir sur une déclaration mensongère qui vient des bancs d’en face. Selon les chercheurs et les enquêtes de l’agence Harappa, deux tiers des ménages qui vivent dans un logement précaire ont à leur tête un adulte de nationalité française en situation régulière. Il… »
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« Monsieur le ministre, vous disiez tout à l’heure que Mayotte ne devait pas devenir une île bidonville. Alors il faudrait construire des logements : démolir sans prévoir de relogements ne résoudra pas le problème. Mes collègues Rimane et Ratenon vous ont déjà posé la question :… »
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« Cet amendement tend à conserver le délai minimal d’un mois pour évacuer les lieux à démolir. Il faut au moins préserver ça ! »
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vendredi 27 juin 2025

« Nous ne souhaitons pas instituer un conseil cadial parmi les organes officiels du département-région de Mayotte. Lors de l’examen de l’article 30 en commission, un amendement en ce sens a été adopté. Le conseil cadial donnerait son avis sur des projets ou des propositions de… »
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« Nous souhaitons supprimer la disposition adoptée en commission qui vise à exclure de toute coopération avec l’assemblée de Mayotte les États qui ne reconnaissent pas l’appartenance de Mayotte à la République. Cette disposition vise très clairement les Comores, qui revendiquent… »
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« Je souhaite préciser que le département de Mayotte perçoit quatre fois moins de financements de l’État que le reste du territoire français. Nous avons donc besoin de ce rapport. »
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« Il tend à accélérer la convergence des prestations sociales et du smic entre Mayotte et l’Hexagone, afin que l’égalité des droits soit atteinte d’ici 2026. Mon collègue Ratenon a eu l’occasion de le dire avant son malaise : Mayotte demeure le département des exceptions et des… »
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« Nous souhaitons que le niveau du smic à Mayotte soit fixé à 100 % du niveau national dès 2026, afin d’atteindre l’égalité des droits dès cette date. »
Voir dans le contexte — Article 15 bis (précédemment réservé)
« Honnêtement, je suis choquée par les propos qui ont été tenus. Comment peut-on traiter ainsi une collègue députée ? (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) »
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« Et comment peut-on traiter ainsi des jeunes, des étudiants, que l’on empêche de s’émanciper et de venir dans l’Hexagone pour faire leurs études, tout cela parce qu’ils ne sont pas Français ? Que vous ont-ils fait ? (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) »
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« Pourquoi n’auraient-ils pas la possibilité de venir jusqu’ici pour étudier ? Vous voulez qu’on les confine à Mayotte, où ils ne pourront pas faire d’études ? Vous savez bien qu’il manque des universités ! »
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« Beaucoup d’entre eux ne pourront pas quitter le territoire après leurs 18 ans faute de titre de séjour, puisque vous avez repoussé à l’année 2030 la suppression du titre de séjour territorialisé. Que feront ces jeunes ? »
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« Comment peut-on avoir l’esprit assez tordu pour vouloir empêcher des jeunes d’étudier ? Vraiment, cet amendement est dégueulasse ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) »
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vendredi 27 juin 2025

« L’article 10 du projet de loi d’urgence pour Mayotte avait été écarté suite à de nombreuses critiques venant de Mayotte. Sorti par la porte, le voilà qui revient par la fenêtre sous la forme de l’article 19. Nous avions pourtant été nombreux à rappeler au gouvernement que les… »
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« Faut-il comprendre que Mayotte devra encore se sacrifier ? Pendant des années, on a sacrifié les Mahorais ; et là, on va leur demander de sacrifier leurs terres, alors même que les dossiers de révision et de régularisation du foncier s’enlisent à Mayotte depuis des années ! La… »
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« À l’occasion des dix ans de la départementalisation de Mayotte, la Cour des comptes a fait le constat de l’échec total des plans qui se sont succédé depuis une décennie, que ce soit le plan Mayotte 2025 de François Hollande ou le plan d’urgence 2018 : « Alors qu’ils avaient pour… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance
« Peut-être, monsieur le ministre, mais ils sont pour le développement social et économique avant d’être contre l’immigration. Vous avez fait le contraire en donnant la priorité à la question de l’immigration, qui n’est pas la priorité des Mahorais. Depuis lundi, nous ne faisons… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance
« Dans un courrier de décembre 2017, la ministre des transports écrivait ceci au premier président de la Cour des comptes : « Si la voie d’un statut intégrant l’État dans la gouvernance du port était explorée, il convient de souligner que, s’agissant d’un port décentralisé, le… »
Voir dans le contexte
« Les Mahorais attendent depuis plusieurs décennies l’aéroport promis. Il devait être construit à Petite-Terre. Soudain, Emmanuel Macron a annoncé qu’il le serait à Grande-Terre. Cependant, le lieu prévu pour l’installation est composé à 90 % de terres agricoles. Des Mahorais que… »
Voir dans le contexte
« Je demande une suspension de séance de deux minutes. »
Voir dans le contexte — Article 20 (suite)
« Il vise à augmenter de 30 à 50 % la part des marchés publics délégués à des TPE-PME par le soumissionnaire principal dont l’offre a été retenue, dans le but de renforcer l’effet d’entraînement local de la commande publique pour l’économie et pour l’emploi à Mayotte. C’est… »
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« Nous souhaitons que les nouvelles constructions scolaires soient adaptées aux risques naturels majeurs, notamment les cyclones et les séismes. C’est un impératif, surtout depuis le passage du cyclone Chido. La commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans… »
Voir dans le contexte
« Il vise à insérer, après l’alinéa 5, l’alinéa suivant : « La nation se fixe pour objectif d’augmenter la capacité d’accueil des établissements et le taux de scolarisation antérieurs au cyclone Chido. » Nous souhaitons que l’État prenne en main la construction des écoles pour… »
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vendredi 27 juin 2025

« L’Unicef a exprimé sa vive inquiétude concernant ce texte, puisque plusieurs de ses dispositions contreviennent aux principes de la convention internationale des droits de l’enfant et risquent de fragiliser davantage encore l’effectivité des droits de l’enfant à Mayotte.… »
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« Et les lagons ? Et la biodiversité ? »
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« Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite qu’il soit procédé au lancement des diagnostics obligatoires prévus par le code général des collectivités territoriales. L’ONG Solidarités international a demandé aux pouvoirs publics d’agir d’urgence afin de faire de l’accès à… »
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« Après l’alinéa 144, nous proposons d’insérer un alinéa ainsi rédigé : « L’État s’engage à soutenir les travaux permettant de raccorder l’ensemble des logements au réseau électrique. » »
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« Nous souhaitons, par cet amendement, que l’État s’engage à mettre fin aux rotations scolaires dès 2026, sans attendre l’année 2031. L’échéance de 2031, fixée par le gouvernement, est bien trop lointaine et pénalisera fortement la jeunesse mahoraise. Cela laisserait six années… »
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« Nous souhaitons rappeler au gouvernement les engagements qu’il a pris. Le président Macron, dans la lignée de ses prédécesseurs, a fait des promesses à la population mahoraise, notamment la construction d’un deuxième hôpital. Celui-ci était annoncé pour 2019 ; les travaux n’ont… »
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