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Michel Masset RDSE

Michel Masset

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen · RDSE Lot-et-Garonne
Membre de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · Sénat
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Données à jour · Mise à jour le 12 juin 2026 à 5h03
Présence aux votes
109e / 348
Amendements déposés
42e / 348
Amendements adoptés
98e / 348
Taux d'adoption
214e / 348
Questions posées
249e / 348

Score d'activité

Dans la norme
Moins actif que ~56% du Sénat
🗳️

Votes

99.5%
participation · 4 scrutins manqués sur 876
Moyenne Sénat : 94%
📝

Amendements

207
1 amendement sur 7 adopté
28Adoptés
123Rejetés
14Irrecev.
❓

Questions

15
au gouvernement
7Écrites
3QAG
5QOSD

Comportement politique

94.0% Discipliné

Vote contre la consigne de son groupe 1 fois sur 16.

RDSE Son groupe · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 94.0 %
Vote dans le sens de son groupe sur 94.0% des scrutins.
Votes en commun avec les autres groupes
SER 60%
GEST 56%
CRCE-K 56%
RDPI 47%
NI 44%
Les Indépendants 38%

Derniers votes

Tous les votes
2026-06-11 ABSTENTION sur l’article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
2026-06-11 CONTRE sur l’amendement n° 39 rectifié, présenté par M. Daniel Chasseing et plusieurs de ses collègues, à l’article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
2026-06-11 POUR sur les amendements identiques n° 3, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 19, présenté par Mme Anne Souyris et plusieurs de ses collègues, et n° 34, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 1er de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
2026-06-11 POUR sur l’ensemble de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
2026-06-11 POUR sur l’article 4 de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
2026-06-11 POUR sur l’article 3 de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
2026-06-11 POUR sur le sous-amendement n° 9, présenté par M. Laurent Somon, à l’amendement n° 4 rectifié, présenté par Mme Frédérique Espagnac et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l’article 1er de la proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
2026-06-10 POUR sur l'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
2026-06-10 CONTRE sur l’amendement n° 2, présenté par Mme Sylvie Robert, à l’article 1er de la proposition de loi relative au contrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l’œuvre musicale et portant simplification de l’exception au droit d'auteur pour les personnes en situation de handicap
2026-06-09 POUR sur l’ensemble de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi

Derniers amendements

Tous les amendements
2026-06-11 En cours Auteur · Article 22
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 12
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 19
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 9
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 13
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 17
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 19
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 36
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 30
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 9
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 26
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 9
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 12
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 6
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 37
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 9
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 31
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 36
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 12
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
2026-06-11 En cours Auteur · Article 8
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

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