- A voté contre l'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B (supprimé) de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'article 1er ter de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté contre l'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (nouvelle lecture).
Thierry Tesson et la loi « Parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers »
Votes, amendements et interventions sur Parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Rassemblement NationalThierry Tesson a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 13 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 22 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 3 BIS C Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. 3 BIS B Tombé
- Auteur ART. 3 BIS B Tombé
- Auteur ART. 3 BIS B Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 3 BIS B Tombé
- Cosignataire ART. 1ER BIS A Rejeté
- Cosignataire ART. 3 BIS C Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 3 BIS C Irrecevable
Interventions en séance
lundi 11 mai 2026
-
« Le texte que nous examinons prétend relever les défis posés par les élèves à besoins éducatifs particuliers. Cette expression est large ; il faut parler clairement : elle désigne principalement les élèves souffrant de troubles de l’apprentissage, de handicaps ou nécessitant un… »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« Restez calmes ! »
Voir dans le contexte -
« N’en jetez plus ! »
Voir dans le contexte -
« Nous avons eu un long débat sur le sujet en commission et tous les arguments contre la généralisation des pôles d’appui à la scolarité ont été soutenus. On a présenté les départements préfigurateurs comme de grandes réussites. Or, quand on est un peu familier des questions… »
Voir dans le contexte -
« Comme nous l’avions annoncé dans la discussion générale, dans la mesure où la généralisation des PAS a été rejetée, nous voterons la proposition de loi. (M. Frédéric Weber applaudit.) »
Voir dans le contexte — Explications de vote -
« C’est nous qui la gagnerons ! »
Voir dans le contexte — Explications de vote -
« Heureusement qu’on était là ! »
Voir dans le contexte — Explications de vote
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