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Sur ce thème : Environnement & climat
Les députés les plus actifs sur « Environnement & climat »
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- Joël Bruneau Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
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Qui en parle le plus
- Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété Rapport législatif — Assemblée nationale, 27/11/2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport Rapport de commission d'enquête — Sénat, 14/06/2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique Rapport de l'OPECST — Sénat, 30/05/2024
- Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie Rapport législatif — Sénat, 01/07/2025
- Suspension temporaire du Pacte vert européen Rapport législatif — Assemblée nationale, 14/05/2025
- La proposition de loi de M. Frédéric Falcon et plusieurs de ses collègues visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (278). Rapport législatif — Assemblée nationale, 23/10/2024
- Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie Rapport législatif — Sénat, 29/05/2024
- Ingénierie publique : l'avenir en projet Rapport d'information — Sénat, 10/06/2026
- Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux Rapport législatif — Sénat, 19/02/2025
- Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité Rapport d'information — Sénat, 25/09/2024
- L’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols Rapport d'information — Assemblée nationale, 09/04/2025
- Convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement Rapport législatif — Assemblée nationale, 01/04/2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer Rapport d'information — Sénat, 12/03/2025
- Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement Rapport législatif — Assemblée nationale, 05/02/2025
- Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture Avis — Sénat, 04/12/2024
- Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ? Rapport d'information — Sénat, 09/10/2024
- Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière Rapport d'information — Sénat, 15/05/2024
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2021/2115 et (UE) 2021/2116 Rapport législatif — Sénat, 11/04/2024
- Directive CSRD : du décryptage à l'avantage Rapport d'information — Sénat, 07/02/2024
- Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité Rapport d'information — Sénat, 09/11/2023