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Sur ce thème : Environnement & climat
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- Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique Rapport législatif — Assemblée nationale, 01/04/2026
- Projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement Rapport législatif — Sénat, 25/03/2026
- Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) Rapport législatif — Sénat, 25/03/2026
- Projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement Avis — Sénat, 25/03/2026
- Agences de l'eau : à contre-courant des décisions des élus ? Rapport d'information — Sénat, 26/02/2026
- Les secours en montagne Rapport d'information — Sénat, 11/02/2026
- Projet de loi autorisant l'approbation de la résolution n° F/BG/2023/04 relative aux amendements à l'accord portant création du Fonds africain de développement Rapport législatif — Sénat, 11/02/2026
- Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école Rapport législatif — Assemblée nationale, 28/01/2026
- Proposition de loi visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles Rapport législatif — Sénat, 28/01/2026
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985 Rapport législatif — Sénat, 21/01/2026
- Proposition de loi visant à lever, dans les territoires d'outre-mer, l'interdiction de recherche, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures Rapport législatif — Sénat, 21/01/2026
- Les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité Rapport d'information — Assemblée nationale, 17/12/2025
- relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Rapport législatif — Assemblée nationale, 10/12/2025
- Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services Rapport législatif — Assemblée nationale, 03/12/2025
- Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux Rapport de l'OPECST — Sénat, 27/11/2025
- Les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l’outil industriel et les réseaux de M. Joël Bruneau Rapport législatif — Assemblée nationale, 27/11/2025
- Environnement Avis — Sénat, 24/11/2025
- Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Fonds de solidarité pour le développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis » Avis — Sénat, 24/11/2025
- Économie Avis — Sénat, 24/11/2025
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 Rapport législatif — Sénat, 19/11/2025