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Bryan Masson
RN
Alpes-Maritimes (6)
RN
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
71 suivent ce député
⚡
Score d'activité
Très peu actif
Moins actif que ~87% de l'Assemblée
Présence
22%
Amendements
9%
Efficacité
0%
Questions
23%
PPL déposées
17%
vs moyenne Assemblée
🗳️
Peu présent
Votes
11.7%
de participation
5733 scrutins manqués sur 6490
Moyenne Assemblée : 26% de participation
📝
Amendements
33
aucun adopté
Adoptés
0Rejetés
16Irrecevables
4
📜
Propositions de loi
1
en tant que 1er signataire
Interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons
Législature 17
❓
Questions
12
12 questions écrites
Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)QE
2026-01-27
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Implantation et influence des Frères musulmansQE
2025-06-10
Cliquer pour voir le texte
Peines planchersQE
2025-06-10
Cliquer pour voir le texte
Agressions anti LGBTQ+.QE
2025-06-10
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Interdiction des Frères MusulmansQE
2025-04-08
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
L'association Club Var Mer en dangerQE
2025-04-08
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Défaillances de la station d'épuration de Saint-Laurent-du-VarQE
2025-04-08
Cliquer pour voir le texte
Surpopulation carcéraleQE
2024-11-26
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
🏷️
Thèmes
Toute la législature
Budget & fiscalité
16 amdt / 180 votes
51.1%
Outre-mer
0 amdt / 73 votes
7.7%
Sport
0 amdt / 27 votes
5.7%
Économie & entreprises
0 amdt / 37 votes
4.5%
Travail, emploi & social
0 amdt / 28 votes
4.4%
Transports & mobilités
0 amdt / 41 votes
4.3%
Institutions, démocratie & vie publique
0 amdt / 39 votes
4.1%
Santé
0 amdt / 32 votes
3.6%
Comportement politique
Discipline de groupe
Discipliné95.9%
Vote contre son groupe 1 fois sur 24
Votes en commun avec les autres groupes
UDDPLR
89%
NI
75%
DR
65%
LIOT
58%
EPR
56%
HOR
56%
Derniers votes
Voir tous →
2026-02-25
POUR
l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).
2026-02-25
POUR
l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture).
2026-02-25
POUR
la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés.
2026-02-03
POUR
l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).
2026-02-02
POUR
la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 104 députés.
2026-02-02
POUR
la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés.
2026-01-27
ECOS
CONTRE
le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture).
2026-01-27
ECOS
CONTRE
le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture).
2026-01-27
ECOS
ABSTENTION
le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture).
2026-01-27
LFI-NFP
POUR
l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture).
Derniers amendements
Voir tous →
2026-03-30
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique
2026-03-30
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique
2026-03-30
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique
2026-03-30
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique
2026-03-30
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. PREMIER
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. PREMIER
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. PREMIER
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
RETIRE
Coauteur
Article ART. UNIQUE
proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. UNIQUE
proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
2026-03-28
RETIRE
Coauteur
Article ART. UNIQUE
proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 3
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. UNIQUE
proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
2026-03-28
RETIRE
Coauteur
Article ART. UNIQUE
proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
2026-03-28
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme
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