Rapports parlementaires.
1406 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières)
Recherche et enseignement supérieur
Enseignement scolaire
Économie
Conseil et contrôle de l'État
Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales
Administration générale et territoriale de l'État
Affaires européennes
Juridictions administratives et juridictions financières
Outre-mer
Immigration, asile et intégration
Administration générale et territoriale de l'État
Cohésion des territoires (Politique de la ville)
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Défense : Préparation et emploi des forces
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
Écologie, développement et mobilité durables
Travail, emploi et administration des ministères sociaux
Sport, jeunesse et vie associative
Transports
Sécurités : Gendarmerie nationale
Jeunesse et vie associative
Plan de relance
Enseignement technique agricole
Cohésion des territoires
Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Suivi des lois Egalim
Le centre de crise et de soutien : un service exceptionnel au financement hors normes
Dégradation des finances publiques depuis 2023
Inégalités territoriales d'accès aux soins : aux grands maux, les grands remèdes
Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans
Examen des articles
Exposé général
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l'enfant victime de violences
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants
L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ?
IA et éducation
Recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat