Rapports parlementaires
2123 rapports — Assemblée nationale et Sénat
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
Déposé le 23/11/2023
Outre-mer
Déposé le 23/11/2023
Recherche et enseignement supérieur
Déposé le 23/11/2023
Cohésion des territoires (Logement)
Déposé le 23/11/2023
Santé
Déposé le 23/11/2023
Le budget de 2024 et son contexte économique et financier
Déposé le 23/11/2023
Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
Déposé le 23/11/2023
Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
Déposé le 23/11/2023
Action extérieure de l'État
Déposé le 23/11/2023
Aide publique au développement
Déposé le 23/11/2023
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Déposé le 23/11/2023
Culture
Déposé le 23/11/2023
Défense
Déposé le 23/11/2023
Direction de l'action du Gouvernement
Déposé le 23/11/2023
Écologie, développement et mobilité durables
Déposé le 23/11/2023
Engagements financiers de l'État
Déposé le 23/11/2023
Immigration, asile et intégration
Déposé le 23/11/2023
Investir pour la France de 2030
Déposé le 23/11/2023
Médias, livre et industries culturelles
Déposé le 23/11/2023
Outre-mer
Déposé le 23/11/2023
Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
Déposé le 23/11/2023
Pouvoirs publics
Déposé le 23/11/2023
Régimes sociaux et de retraite
Déposé le 23/11/2023
Relations avec les collectivités territoriales
Déposé le 23/11/2023
Remboursements et dégrèvements
Déposé le 23/11/2023
Solidarité, insertion et égalité des chances
Déposé le 23/11/2023
Travail et emploi
Déposé le 23/11/2023
Action extérieure de l'État : Action culturelle extérieure
Déposé le 23/11/2023
Culture : Patrimoines
Déposé le 23/11/2023
Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Déposé le 23/11/2023
Enseignement scolaire
Déposé le 23/11/2023
Sport
Déposé le 23/11/2023
Rapport parlementaire
Déposé le 21/11/2023
Rapport parlementaire
Déposé le 21/11/2023
Hausse du coût de l'énergie et inflation : difficultés conjoncturelles ou crise structurelle pour les collectivités territoriales ?
Déposé le 20/11/2023
Encourager l'intercommunalité en Polynésie française
Déposé le 16/11/2023
Indemnités des élus locaux : reconnaître l'engagement à sa juste valeur
Déposé le 16/11/2023
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Déposé le 15/11/2023
Surveiller pour punir ? Pour une réforme de l'accès aux données de connexion dans l'enquête pénale
Déposé le 15/11/2023
Projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise
Déposé le 15/11/2023
Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
Déposé le 15/11/2023
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne
Déposé le 15/11/2023
Proposition de loi constitutionnelle visant à faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée
Déposé le 15/11/2023
Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité
Déposé le 09/11/2023
Rapport parlementaire
Déposé le 09/11/2023
Examen des articles
Déposé le 08/11/2023
Exposé général
Déposé le 08/11/2023
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Déposé le 08/11/2023
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Déposé le 07/11/2023
Projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution
Déposé le 06/11/2023