Rapports parlementaires
1378 rapports — Assemblée nationale et Sénat
Outre-mer
Déposé le 16/10/2024
Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières)
Déposé le 16/10/2024
Remboursements et dégrèvements
Déposé le 16/10/2024
Relations avec les collectivités territoriales
Déposé le 16/10/2024
Cohésion des territoires - Aménagement des territoires
Déposé le 16/10/2024
Écologie, développement et mobilité durables
Déposé le 16/10/2024
Direction de l'action du Gouvernement
Déposé le 16/10/2024
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Déposé le 16/10/2024
Défense
Déposé le 16/10/2024
Culture
Déposé le 16/10/2024
Conseil et contrôle de l'État
Déposé le 16/10/2024
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Déposé le 16/10/2024
Aide publique au développement
Déposé le 16/10/2024
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Déposé le 16/10/2024
Exposé général et examen des articles
Déposé le 16/10/2024
Affaires européennes
Déposé le 16/10/2024
IVG : une « liberté garantie » mais un accès fragile
Déposé le 16/10/2024
Administration générale et territoriale de l'État
Déposé le 16/10/2024
Action extérieure de l'État
Déposé le 16/10/2024
Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone
Déposé le 16/10/2024
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Déposé le 16/10/2024
Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source
Déposé le 16/10/2024
Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Déposé le 16/10/2024
Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Déposé le 16/10/2024
Santé
Déposé le 16/10/2024
Écologie, développement et mobilité durables
Déposé le 16/10/2024
Écologie, développement et mobilité durables
Déposé le 16/10/2024
Plan de relance
Déposé le 16/10/2024
Sécurités (Sécurité civile)
Déposé le 16/10/2024
Travail et emploi
Déposé le 16/10/2024
Économie
Déposé le 16/10/2024
Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Déposé le 16/10/2024
Cohésion des territoires - Logement et ville
Déposé le 16/10/2024
Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Déposé le 16/10/2024
Recherche et enseignement supérieur
Déposé le 16/10/2024
22 propositions pour conforter l'autonomie et la proximité de l'action publique en Polynésie française
Déposé le 09/10/2024
Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
Déposé le 09/10/2024
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Déposé le 09/10/2024
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
Déposé le 09/10/2024
Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels
Déposé le 09/10/2024
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
Déposé le 09/10/2024
Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
Déposé le 09/10/2024
Femmes sans abri, la face cachée de la rue - Comptes rendus
Déposé le 08/10/2024
L'adaptation des communes et des intercommunalités au vieillissement de la population : bien vieillir dans nos communes
Déposé le 08/10/2024
Femmes sans abri, la face cachée de la rue - Rapport
Déposé le 08/10/2024
Renforcer l'efficacité des conseils municipaux : des solutions pour 2026
Déposé le 03/10/2024
Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative.
Déposé le 02/10/2024
Maintien en condition opérationnelle des équipements militaires
Déposé le 02/10/2024
Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français
Déposé le 02/10/2024
Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves
Déposé le 25/09/2024