Sénat
Bilans de mandat.
Ce que chacun des 348 sénateurs en fonction a fait de son mandat : amendements déposés et adoptés, rapports, questions au Gouvernement, présence en commission et votes. Une page par sénateur, un PDF téléchargeable pour chacun, établis à partir des seules données ouvertes du Sénat.
Ces documents sont publics et repris librement, en citant la source. Ils sont établis de la même manière pour tous les sénateurs, sans exception ni sélection.
Les 178 sénateurs qui se représentent
Sénateurs sortants candidats au renouvellement du 27 septembre 2026, par ordre alphabétique.
- Rodolphe Alexandre Guyane · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Gabriel Amard Rhône · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Géraldine Amouroux Gironde · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Jean-Claude Anglars Aveyron · Groupe Les Républicains 160 amdt · 5 rapp. · 224 quest.
- Jean-Michel Arnaud Hautes-Alpes · Groupe Union Centriste et Indépendants 161 amdt · 22 rapp. · 207 quest.
- François Aubey Calvados · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Jérémy Bacchi Bouches-du-Rhône · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 180 amdt · 8 rapp. · 54 quest.
- Véronique Baude Ain · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Valérie Bazin-Malgras Aube · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Bruno Belin Vienne · Groupe Les Républicains 55 amdt · 18 rapp. · 521 quest.
- Marie-Jeanne Bellamy Vienne · Groupe Les Républicains 19 amdt · 0 rapp. · 69 quest.
- Nicolas Belloir Ille-et-Vilaine · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Nadine Bellurot Indre · Groupe Les Républicains 190 amdt · 18 rapp. · 29 quest.
- Guy Benarroche Bouches-du-Rhône · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 1119 amdt · 9 rapp. · 83 quest.
- Serge Berard Rhône · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Martine Berthet Savoie · Groupe Les Républicains 400 amdt · 19 rapp. · 61 quest.
- Annick Billon Vendée · Groupe Union Centriste et Indépendants 438 amdt · 20 rapp. · 147 quest.
- Jean-Baptiste Blanc Vaucluse · Groupe Les Républicains 337 amdt · 25 rapp. · 142 quest.
- Régis Blanchet Indre · Groupe Union Centriste et Indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Florence Blatrix Contat Ain · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 268 amdt · 23 rapp. · 57 quest.
- François Bonhomme Tarn-et-Garonne · Groupe Les Républicains 261 amdt · 8 rapp. · 222 quest.
- François Bonneau Charente · Groupe Union Centriste et Indépendants 99 amdt · 6 rapp. · 85 quest.
- Nicole Bonnefoy Charente · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 159 amdt · 5 rapp. · 269 quest.
- Alexandra Borchio Fontimp Alpes-Maritimes · Groupe Les Républicains 181 amdt · 7 rapp. · 124 quest.
- Christine Bost Gironde · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Denis Bouad Gard · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 67 amdt · 0 rapp. · 73 quest.
- Julien Bounie Corrèze · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Manon Bouquin Hérault · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Hussein Bourgi Hérault · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 341 amdt · 5 rapp. · 34 quest.
- Valérie Boyer Bouches-du-Rhône · Groupe Les Républicains 525 amdt · 10 rapp. · 102 quest.
- Fabien Bravi Bouches-du-Rhône · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Jacques Breillat Gironde · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Sophie Briante Guillemont Français établis hors de France (Série 2) · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 86 amdt · 0 rapp. · 168 quest.
- Isabelle Briquet Haute-Vienne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 116 amdt · 15 rapp. · 75 quest.
- Céline Brulin Seine-Maritime · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 338 amdt · 6 rapp. · 236 quest.
- Florent Brunet Drôme · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Laurent Burgoa Gard · Groupe Les Républicains 157 amdt · 13 rapp. · 375 quest.
- Alain Cadec Côtes-d'Armor · Groupe Les Républicains 155 amdt · 9 rapp. · 60 quest.
- Olivier Cadic Français établis hors de France (Série 2) · Groupe Union Centriste et Indépendants 58 amdt · 10 rapp. · 74 quest.
- Marie-Pierre Callet Bouches-du-Rhône · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Agnès Canayer Seine-Maritime · Groupe Les Républicains 238 amdt · 38 rapp. · 237 quest.
- Michel Canévet Finistère · Groupe Union Centriste et Indépendants 1111 amdt · 26 rapp. · 228 quest.
- Rémi Cardon Somme · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 167 amdt · 7 rapp. · 94 quest.
- Marie-Arlette Carlotti Bouches-du-Rhône · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 122 amdt · 18 rapp. · 50 quest.
- Laurent Castillo Alpes-Maritimes · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Yan Chantrel Français établis hors de France (Série 2) · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 209 amdt · 7 rapp. · 60 quest.
- Bastien Coriton Seine-Maritime · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Pascal Coste Corrèze · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Thierry Cozic Sarthe · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 193 amdt · 20 rapp. · 66 quest.
- Forough Dadkhah Finistère · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Thierry d'Aigremont Vaucluse · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Mathieu Darnaud Ardèche · Groupe Les Républicains 156 amdt · 11 rapp. · 107 quest.
- Sonia de La Provôté Calvados · Groupe Union Centriste et Indépendants 26 amdt · 21 rapp. · 112 quest.
- Nathalie Delattre Gironde · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 1606 amdt · 7 rapp. · 145 quest.
- Bernard Delcros Cantal · Groupe Union Centriste et Indépendants 314 amdt · 27 rapp. · 9 quest.
- Jean-Marc Delia Alpes-Maritimes · Groupe Les Républicains 12 amdt · 1 rapp. · 12 quest.
- Stéphane Demilly Somme · Groupe Union Centriste et Indépendants 184 amdt · 4 rapp. · 129 quest.
- Albéric de Montgolfier Eure-et-Loir · Groupe Les Républicains 104 amdt · 30 rapp. · 0 quest.
- Maxence de Rugy Vendée · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Brigitte Devésa Bouches-du-Rhône · Groupe Union Centriste et Indépendants 191 amdt · 6 rapp. · 30 quest.
- Edwige Diaz Gironde · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Catherine Di Folco Rhône · Groupe Les Républicains 187 amdt · 32 rapp. · 7 quest.
- Isabelle Dollinger Bas-Rhin · Groupe Union Centriste et Indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Thomas Dossus Rhône · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 592 amdt · 11 rapp. · 54 quest.
- Dimitri Doussot Haute-Saône · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Sabine Drexler Haut-Rhin · Groupe Les Républicains 153 amdt · 7 rapp. · 112 quest.
- Frédéric Duché Eure · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Alain Duffourg Gers · Groupe Union Centriste et Indépendants 164 amdt · 5 rapp. · 201 quest.
- Françoise Dumont Var · Groupe Les Républicains 119 amdt · 17 rapp. · 97 quest.
- Bertrand Dupont Français établis hors de France (Série 2) · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Dominique Estrosi Sassone Alpes-Maritimes · Groupe Les Républicains 303 amdt · 23 rapp. · 257 quest.
- Claudie Faucon Mejean Aude · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Corinne Féret Calvados · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 266 amdt · 10 rapp. · 128 quest.
- Bernard Fialaire Rhône · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 131 amdt · 13 rapp. · 55 quest.
- Philippe Folliot Tarn · Groupe Union Centriste et Indépendants 120 amdt · 9 rapp. · 106 quest.
- Joseph Francis Hérault · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Julie Frêche Hérault · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Nicolas Fricoteaux Aisne · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Édouard Fritch Polynésie française · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Gaëlle Frontoni Alpes-Maritimes · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Magali Gasto Oustric Haute-Garonne · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Françoise Gatel Ille-et-Vilaine · Groupe Union Centriste et Indépendants 210 amdt · 24 rapp. · 41 quest.
- Fabien Genet Saône-et-Loire · Groupe Les Républicains 344 amdt · 6 rapp. · 387 quest.
- Daniel Gibbs Saint-Martin · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Frank Giletti Var · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Hervé Gillé Gironde · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 347 amdt · 8 rapp. · 148 quest.
- Sylvie Goy-Chavent Ain · Groupe Union Nationale pour les Territoires 20 amdt · 6 rapp. · 44 quest.
- Daniel Gremillet Vosges · Groupe Les Républicains 582 amdt · 39 rapp. · 166 quest.
- Jacques Grosperrin Doubs · Groupe Les Républicains 58 amdt · 11 rapp. · 54 quest.
- Christophe Guilloteau Rhône · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Nadège Havet Finistère · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 489 amdt · 10 rapp. · 211 quest.
- Ludovic Haye Haut-Rhin · Groupe Union Centriste et Indépendants 117 amdt · 9 rapp. · 60 quest.
- Loïc Hervé Haute-Savoie · Groupe Union Centriste et Indépendants 373 amdt · 19 rapp. · 80 quest.
- Jean Hingray Vosges · Groupe Union Centriste et Indépendants 42 amdt · 3 rapp. · 179 quest.
- Alain Houpert Côte-d'Or · Groupe Les Républicains 96 amdt · 1 rapp. · 33 quest.
- Marie-Lise Housseau Tarn · Groupe Union Centriste et Indépendants 105 amdt · 2 rapp. · 16 quest.
- Benjamin Huin Haut-Rhin · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Corinne Imbert Charente-Maritime · Groupe Les Républicains 532 amdt · 33 rapp. · 90 quest.
- Micheline Jacques Saint-Barthélemy · Groupe Les Républicains 116 amdt · 21 rapp. · 8 quest.
- Else Joseph Ardennes · Groupe Les Républicains 96 amdt · 4 rapp. · 232 quest.
- Sylvie Josserand Gard · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Loïc Kervran Cher · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Christian Klinger Haut-Rhin · Groupe Les Républicains 112 amdt · 21 rapp. · 118 quest.
- Bertrand Labar Creuse · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Gérard Lahellec Côtes-d'Armor · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 246 amdt · 4 rapp. · 74 quest.
- Marc Laménie Ardennes · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 24 amdt · 16 rapp. · 11 quest.
- Patrick Leclerc Finistère · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Antoine Lefèvre Aisne · Groupe Les Républicains 210 amdt · 20 rapp. · 131 quest.
- Annie Le Houerou Côtes-d'Armor · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 473 amdt · 8 rapp. · 148 quest.
- Dominique Le Mèner Sarthe · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Jean-Baptiste Lemoyne Yonne · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 74 amdt · 4 rapp. · 28 quest.
- Carine Leroy Var · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Léon Levasseur Seine-Maritime · Groupe Union Nationale pour les Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Pierre-Antoine Levi Tarn-et-Garonne · Groupe Union Centriste et Indépendants 377 amdt · 8 rapp. · 87 quest.
- Anne-Catherine Loisier Côte-d'Or · Groupe Union Centriste et Indépendants 385 amdt · 37 rapp. · 92 quest.
- Jean-François Longeot Doubs · Groupe Union Centriste et Indépendants 230 amdt · 0 rapp. · 279 quest.
- Jean-Jacques Lozach Creuse · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 208 amdt · 9 rapp. · 25 quest.
- Claude Malhuret Allier · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 12 amdt · 3 rapp. · 60 quest.
- Alain Marc Aveyron · Groupe Union Centriste et Indépendants 45 amdt · 10 rapp. · 69 quest.
- Arnaud Marthey Doubs · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Pascal Martin Seine-Maritime · Groupe Union Centriste et Indépendants 259 amdt · 25 rapp. · 65 quest.
- Paulette Matray Saône-et-Loire · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 1 rapp. · 25 quest.
- Hervé Maurey Eure · Groupe Union Centriste et Indépendants 178 amdt · 27 rapp. · 1732 quest.
- Pierre Médevielle Haute-Garonne · Groupe Union Centriste et Indépendants 34 amdt · 6 rapp. · 26 quest.
- Marie Mercier Saône-et-Loire · Groupe Les Républicains 63 amdt · 18 rapp. · 184 quest.
- Serge Mérillou Dordogne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 134 amdt · 2 rapp. · 153 quest.
- Jean-Jacques Michau Ariège · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 173 amdt · 8 rapp. · 100 quest.
- Sébastien Michel Rhône · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Brigitte Micouleau Haute-Garonne · Groupe Les Républicains 230 amdt · 2 rapp. · 130 quest.
- Marie-Pierre Missioux Deux-Sèvres · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Catherine Morin-Desailly Seine-Maritime · Groupe Union Centriste et Indépendants 174 amdt · 23 rapp. · 69 quest.
- Paul Mougenot Aisne · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Philippe Mouiller Deux-Sèvres · Groupe Les Républicains 242 amdt · 19 rapp. · 131 quest.
- Marie-Pierre Mouton Drôme · Groupe Les Républicains 1 amdt · 0 rapp. · 8 quest.
- Laurence Muller-Bronn Bas-Rhin · Groupe Les Républicains 346 amdt · 5 rapp. · 69 quest.
- Renaud Muselier Bouches-du-Rhône · Groupe Union Centriste et Indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Nathalie Nieson Drôme · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Sylviane Noël Haute-Savoie · Groupe Les Républicains 690 amdt · 12 rapp. · 276 quest.
- Jean-Jacques Panunzi Corse-du-Sud · Groupe Les Républicains 99 amdt · 0 rapp. · 24 quest.
- Vanina Paoli-Gagin Aube · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 663 amdt · 21 rapp. · 53 quest.
- Paul Toussaint Parigi Haute-Corse · Groupe Union Centriste et Indépendants 229 amdt · 6 rapp. · 7 quest.
- Cyril Pellevat Haute-Savoie · Groupe Union Centriste et Indépendants 336 amdt · 10 rapp. · 170 quest.
- Marc Péré Haute-Garonne · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Cédric Perrin Territoire de Belfort · Groupe Les Républicains 131 amdt · 20 rapp. · 180 quest.
- Ryan Persaud Guyane · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Sebastien Pla Aude · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 325 amdt · 2 rapp. · 340 quest.
- Christophe Plassard Charente-Maritime · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Kristina Pluchet Eure · Groupe Les Républicains 46 amdt · 2 rapp. · 132 quest.
- Virginie Quentin Eure-et-Loir · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- François Rebsamen Côte-d'Or · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Christian Redon-Sarrazy Haute-Vienne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 218 amdt · 5 rapp. · 72 quest.
- Bruno Retailleau Vendée · Groupe Les Républicains 41 amdt · 0 rapp. · 15 quest.
- Samir Rhimini Cher · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Pernelle Richardot Bas-Rhin · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Olivier Rietmann Haute-Saône · Groupe Les Républicains 151 amdt · 15 rapp. · 200 quest.
- Sylvie Robert Ille-et-Vilaine · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 395 amdt · 12 rapp. · 85 quest.
- Alexis Robin Eure-et-Loir · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Bruno Rojouan Allier · Groupe Les Républicains 10 amdt · 3 rapp. · 302 quest.
- Carole Rolando Gers · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Marie-Ange Rousselot Français établis hors de France (Série 2) · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Jean-Yves Roux Alpes de Haute-Provence · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 260 amdt · 7 rapp. · 140 quest.
- Daniel Salmon Ille-et-Vilaine · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 825 amdt · 4 rapp. · 75 quest.
- Dominique Santoni Vaucluse · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Stéphane Sautarel Cantal · Groupe Les Républicains 387 amdt · 25 rapp. · 130 quest.
- Elsa Schalck Bas-Rhin · Groupe Les Républicains 91 amdt · 11 rapp. · 99 quest.
- Marc Séné Bas-Rhin · Groupe Les Républicains 54 amdt · 1 rapp. · 7 quest.
- Christian Simon Var · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Laurent Somon Somme · Groupe Les Républicains 119 amdt · 17 rapp. · 86 quest.
- Thierry Suaud Haute-Garonne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Lana Tetuanui Polynésie française · Groupe Union Centriste et Indépendants 71 amdt · 0 rapp. · 15 quest.
- Lafaele Tukumuli Iles Wallis et Futuna · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Mickaël Vallet Charente-Maritime · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 81 amdt · 11 rapp. · 130 quest.
- Marie-Claude Varaillas Dordogne · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 235 amdt · 2 rapp. · 180 quest.
- Anne Ventalon Ardèche · Groupe Les Républicains 35 amdt · 4 rapp. · 135 quest.
- Dominique Vérien Yonne · Groupe Union Centriste et Indépendants 166 amdt · 37 rapp. · 80 quest.
- Cédric Vial Savoie · Groupe Les Républicains 236 amdt · 12 rapp. · 109 quest.
- Jean Pierre Vogel Sarthe · Groupe Les Républicains 30 amdt · 17 rapp. · 44 quest.
- Mélanie Vogel Français établis hors de France (Série 2) · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 654 amdt · 1 rapp. · 64 quest.
Les autres sénateurs
Sénateurs dont le mandat n'est pas soumis au renouvellement de 2026, ou qui ne s'y représentent pas.
- Marie-Do Aeschlimann Hauts-de-Seine · Groupe Les Républicains 221 amdt · 8 rapp. · 47 quest.
- Jocelyne Antoine Meuse · Groupe Union Centriste et Indépendants 74 amdt · 3 rapp. · 31 quest.
- Cathy Apourceau-Poly Pas-de-Calais · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 268 amdt · 9 rapp. · 92 quest.
- Viviane Artigalas Hautes-Pyrénées · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 248 amdt · 6 rapp. · 11 quest.
- Pierre Barros Val-d'Oise · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 148 amdt · 10 rapp. · 69 quest.
- Alexandre Basquin Nord · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 47 amdt · 0 rapp. · 94 quest.
- Arnaud Bazin Val-d'Oise · Groupe Les Républicains 136 amdt · 12 rapp. · 95 quest.
- Audrey Bélim La Réunion · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 259 amdt · 1 rapp. · 22 quest.
- Catherine Belrhiti Moselle · Groupe Les Républicains 84 amdt · 4 rapp. · 16 quest.
- Marie-Pierre Bessin-Guérin Loire-Atlantique · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 3 amdt · 0 rapp. · 21 quest.
- Olivier Bitz Orne · Groupe Union Centriste et Indépendants 58 amdt · 13 rapp. · 67 quest.
- Grégory Blanc Maine-et-Loire · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 284 amdt · 7 rapp. · 103 quest.
- Yves Bleunven Morbihan · Groupe Union Centriste et Indépendants 230 amdt · 6 rapp. · 23 quest.
- Pierre Boileau Meurthe-et-Moselle · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Christine Bonfanti-Dossat Lot-et-Garonne · Groupe Les Républicains 182 amdt · 6 rapp. · 45 quest.
- Corinne Bourcier Maine-et-Loire · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 197 amdt · 2 rapp. · 33 quest.
- Brigitte Bourguignon Pas-de-Calais · Groupe Union Centriste et Indépendants 19 amdt · 0 rapp. · 4 quest.
- Jean-Marc Boyer Puy-de-Dôme · Groupe Les Républicains 38 amdt · 4 rapp. · 8 quest.
- Jean-Luc Brault Loir-et-Cher · Groupe Union Centriste et Indépendants 19 amdt · 0 rapp. · 6 quest.
- Max Brisson Pyrénées-Atlantiques · Groupe Les Républicains 117 amdt · 5 rapp. · 82 quest.
- Ian Brossat Paris · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 177 amdt · 0 rapp. · 115 quest.
- Colombe Brossel Paris · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 35 amdt · 7 rapp. · 67 quest.
- Christian Bruyen Marne · Groupe Les Républicains 16 amdt · 3 rapp. · 27 quest.
- Frédéric Buval Martinique · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 124 amdt · 1 rapp. · 10 quest.
- Guislain Cambier Nord · Groupe Union Centriste et Indépendants 119 amdt · 4 rapp. · 68 quest.
- Christian Cambon Val-de-Marne · Groupe Les Républicains 1 amdt · 11 rapp. · 15 quest.
- Marion Canalès Puy-de-Dôme · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 116 amdt · 4 rapp. · 105 quest.
- Vincent Capo-Canellas Seine-Saint-Denis · Groupe Union Centriste et Indépendants 85 amdt · 10 rapp. · 14 quest.
- Emmanuel Capus Maine-et-Loire · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 171 amdt · 12 rapp. · 21 quest.
- Maryse Carrère Hautes-Pyrénées · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 243 amdt · 2 rapp. · 23 quest.
- Marie-Claire Carrère-Gée Paris · Groupe Les Républicains 32 amdt · 7 rapp. · 11 quest.
- Christophe Chaillou Loiret · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 73 amdt · 0 rapp. · 22 quest.
- Anne Chain-Larché Seine-et-Marne · Groupe Les Républicains 52 amdt · 2 rapp. · 8 quest.
- Cédric Chevalier Marne · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 42 amdt · 1 rapp. · 136 quest.
- Guillaume Chevrollier Mayenne · Groupe Les Républicains 41 amdt · 9 rapp. · 89 quest.
- Olivier Cigolotti Haute-Loire · Groupe Union Centriste et Indépendants 5 amdt · 6 rapp. · 8 quest.
- Marie-Carole Ciuntu Val-de-Marne · Groupe Les Républicains 21 amdt · 11 rapp. · 6 quest.
- Catherine Conconne Martinique · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 132 amdt · 0 rapp. · 9 quest.
- Hélène Conway-Mouret Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 65 amdt · 8 rapp. · 44 quest.
- Evelyne Corbière Naminzo La Réunion · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 283 amdt · 6 rapp. · 26 quest.
- Jean-Pierre Corbisez Pas-de-Calais · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 28 amdt · 0 rapp. · 59 quest.
- Édouard Courtial Oise · Groupe Union Centriste et Indépendants 9 amdt · 3 rapp. · 92 quest.
- Cécile Cukierman Loire · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 350 amdt · 5 rapp. · 41 quest.
- Pierre Cuypers Seine-et-Marne · Groupe Les Républicains 86 amdt · 6 rapp. · 7 quest.
- Karine Daniel Loire-Atlantique · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 37 amdt · 10 rapp. · 29 quest.
- Ronan Dantec Loire-Atlantique · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 193 amdt · 0 rapp. · 11 quest.
- Laure Darcos Essonne · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 112 amdt · 7 rapp. · 93 quest.
- Jérôme Darras Pas-de-Calais · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 4 amdt · 5 rapp. · 171 quest.
- Raphaël Daubet Lot · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 124 amdt · 12 rapp. · 45 quest.
- Marc-Philippe Daubresse Nord · Groupe Les Républicains 106 amdt · 3 rapp. · 13 quest.
- Marta de Cidrac Yvelines · Groupe Les Républicains 91 amdt · 3 rapp. · 10 quest.
- Marie-Pierre de La Gontrie Paris · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 266 amdt · 3 rapp. · 6 quest.
- Vincent Delahaye Essonne · Groupe Union Centriste et Indépendants 49 amdt · 17 rapp. · 22 quest.
- Franck Dhersin Nord · Groupe Union Centriste et Indépendants 130 amdt · 5 rapp. · 27 quest.
- Élisabeth Doineau Mayenne · Groupe Union Centriste et Indépendants 152 amdt · 21 rapp. · 18 quest.
- Catherine Dumas Paris · Groupe Les Républicains 7 amdt · 7 rapp. · 287 quest.
- Laurent Duplomb Haute-Loire · Groupe Les Républicains 285 amdt · 10 rapp. · 7 quest.
- Aymeric Durox Seine-et-Marne · Groupe Union Nationale pour les Territoires 157 amdt · 0 rapp. · 98 quest.
- Vincent Éblé Seine-et-Marne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 6 amdt · 9 rapp. · 1 quest.
- Frédérique Espagnac Pyrénées-Atlantiques · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 147 amdt · 8 rapp. · 66 quest.
- Jacqueline Eustache-Brinio Val-d'Oise · Groupe Les Républicains 228 amdt · 6 rapp. · 29 quest.
- Agnès Evren Paris · Groupe Les Républicains 22 amdt · 5 rapp. · 34 quest.
- Sébastien Fagnen Manche · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 50 amdt · 4 rapp. · 31 quest.
- Daniel Fargeot Val-d'Oise · Groupe Union Centriste et Indépendants 239 amdt · 3 rapp. · 18 quest.
- Rémi Féraud Paris · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 108 amdt · 9 rapp. · 15 quest.
- Isabelle Florennes Hauts-de-Seine · Groupe Union Centriste et Indépendants 82 amdt · 10 rapp. · 13 quest.
- Stéphane Fouassin La Réunion · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 106 amdt · 7 rapp. · 4 quest.
- Amel Gacquerre Pas-de-Calais · Groupe Union Centriste et Indépendants 261 amdt · 19 rapp. · 48 quest.
- Laurence Garnier Loire-Atlantique · Groupe Les Républicains 21 amdt · 5 rapp. · 49 quest.
- Fabien Gay Seine-Saint-Denis · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 202 amdt · 8 rapp. · 130 quest.
- Annick Girardin Saint-Pierre-et-Miquelon · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 23 amdt · 1 rapp. · 10 quest.
- Éric Gold Puy-de-Dôme · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 62 amdt · 0 rapp. · 126 quest.
- Guillaume Gontard Isère · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 236 amdt · 7 rapp. · 68 quest.
- Béatrice Gosselin Manche · Groupe Les Républicains 67 amdt · 8 rapp. · 17 quest.
- Nathalie Goulet Orne · Groupe Union Centriste et Indépendants 355 amdt · 13 rapp. · 67 quest.
- Michelle Gréaume Nord · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 118 amdt · 7 rapp. · 102 quest.
- Philippe Grosvalet Loire-Atlantique · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 214 amdt · 2 rapp. · 50 quest.
- Antoinette Guhl Paris · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 167 amdt · 4 rapp. · 43 quest.
- Jocelyne Guidez Essonne · Groupe Union Centriste et Indépendants 122 amdt · 8 rapp. · 29 quest.
- Olivier Henno Nord · Groupe Union Centriste et Indépendants 235 amdt · 17 rapp. · 37 quest.
- Christine Herzog Moselle · Groupe Union Centriste et Indépendants 3 amdt · 1 rapp. · 545 quest.
- Joshua Hochart Nord · Groupe Union Nationale pour les Territoires 184 amdt · 0 rapp. · 116 quest.
- Jean-Raymond Hugonet Essonne · Groupe Les Républicains 42 amdt · 10 rapp. · 69 quest.
- Jean-François Husson Meurthe-et-Moselle · Groupe Les Républicains 369 amdt · 44 rapp. · 13 quest.
- Xavier Iacovelli Hauts-de-Seine · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 168 amdt · 2 rapp. · 8 quest.
- Olivier Jacquin Meurthe-et-Moselle · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 295 amdt · 2 rapp. · 24 quest.
- Yannick Jadot Paris · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 274 amdt · 3 rapp. · 19 quest.
- Patrice Joly Nièvre · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 47 amdt · 5 rapp. · 98 quest.
- Bernard Jomier Paris · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 96 amdt · 7 rapp. · 13 quest.
- Lauriane Josende Pyrénées-Orientales · Groupe Les Républicains 210 amdt · 17 rapp. · 242 quest.
- Muriel Jourda Morbihan · Groupe Les Républicains 133 amdt · 29 rapp. · 17 quest.
- Patrick Kanner Nord · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 47 amdt · 0 rapp. · 55 quest.
- Roger Karoutchi Hauts-de-Seine · Groupe Les Républicains 26 amdt · 6 rapp. · 11 quest.
- Éric Kerrouche Landes · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 165 amdt · 10 rapp. · 45 quest.
- Khalifé Khalifé Moselle · Groupe Les Républicains 140 amdt · 12 rapp. · 43 quest.
- Laurent Lafon Val-de-Marne · Groupe Union Centriste et Indépendants 21 amdt · 4 rapp. · 17 quest.
- Ahmed Laouedj Seine-Saint-Denis · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 81 amdt · 1 rapp. · 9 quest.
- Gérard Larcher Yvelines · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Michel Laugier Yvelines · Groupe Union Centriste et Indépendants 9 amdt · 4 rapp. · 14 quest.
- Christine Lavarde Hauts-de-Seine · Groupe Les Républicains 201 amdt · 21 rapp. · 35 quest.
- Ronan Le Gleut Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Les Républicains 22 amdt · 12 rapp. · 26 quest.
- Marie-Claude Lermytte Nord · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 164 amdt · 1 rapp. · 129 quest.
- Martin Lévrier Yvelines · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 55 amdt · 1 rapp. · 7 quest.
- Audrey Linkenheld Nord · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 196 amdt · 5 rapp. · 58 quest.
- Vincent Louault Indre-et-Loire · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 776 amdt · 4 rapp. · 15 quest.
- Monique Lubin Landes · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 151 amdt · 2 rapp. · 37 quest.
- Victorin Lurel Guadeloupe · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 594 amdt · 9 rapp. · 3 quest.
- Viviane Malet La Réunion · Groupe Les Républicains 82 amdt · 3 rapp. · 38 quest.
- Marianne Margaté Seine-et-Marne · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 295 amdt · 2 rapp. · 143 quest.
- David Margueritte Manche · Groupe Les Républicains 210 amdt · 8 rapp. · 42 quest.
- Hervé Marseille Hauts-de-Seine · Groupe Union Centriste et Indépendants 25 amdt · 0 rapp. · 20 quest.
- Pauline Martin Loiret · Groupe Les Républicains 54 amdt · 2 rapp. · 177 quest.
- Michel Masset Lot-et-Garonne · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 309 amdt · 4 rapp. · 18 quest.
- Thierry Meignen Seine-Saint-Denis · Groupe Les Républicains 0 amdt · 3 rapp. · 7 quest.
- Akli Mellouli Val-de-Marne · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 100 amdt · 3 rapp. · 21 quest.
- Franck Menonville Meuse · Groupe Union Centriste et Indépendants 302 amdt · 8 rapp. · 73 quest.
- Annick Merle Isère · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 0 quest.
- Damien Michallet Isère · Groupe Les Républicains 115 amdt · 5 rapp. · 19 quest.
- Jean-Marie Mizzon Moselle · Groupe Union Centriste et Indépendants 64 amdt · 11 rapp. · 65 quest.
- Thani Mohamed Soilihi Mayotte · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 69 amdt · 4 rapp. · 5 quest.
- Solanges Nadille Guadeloupe · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 163 amdt · 5 rapp. · 17 quest.
- Corinne Narassiguin Seine-Saint-Denis · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 129 amdt · 5 rapp. · 26 quest.
- Georges Naturel Nouvelle-Calédonie · Groupe Union Centriste et Indépendants 38 amdt · 2 rapp. · 10 quest.
- Anne-Marie Nédélec Haute-Marne · Groupe Les Républicains 5 amdt · 5 rapp. · 8 quest.
- Mathilde Ollivier Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 291 amdt · 1 rapp. · 48 quest.
- Saïd Omar Oili Mayotte · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 72 amdt · 1 rapp. · 24 quest.
- Alexandre Ouizille Oise · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 92 amdt · 2 rapp. · 9 quest.
- Pierre Ouzoulias Hauts-de-Seine · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 44 amdt · 3 rapp. · 35 quest.
- Olivier Paccaud Oise · Groupe Les Républicains 16 amdt · 11 rapp. · 57 quest.
- Guylène Pantel Lozère · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 110 amdt · 5 rapp. · 6 quest.
- Jean-Gérard Paumier Indre-et-Loire · Groupe Les Républicains 1 amdt · 0 rapp. · 36 quest.
- Clément Pernot Jura · Groupe Les Républicains 0 amdt · 0 rapp. · 36 quest.
- Stéphane Piednoir Maine-et-Loire · Groupe Les Républicains 190 amdt · 12 rapp. · 40 quest.
- Bernard Pillefer Loir-et-Cher · Groupe Union Centriste et Indépendants 81 amdt · 3 rapp. · 14 quest.
- Sophie Primas Yvelines · Groupe Les Républicains 67 amdt · 9 rapp. · 4 quest.
- Frédérique Puissat Isère · Groupe Les Républicains 121 amdt · 13 rapp. · 37 quest.
- Didier Rambaud Isère · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants 77 amdt · 12 rapp. · 9 quest.
- Jean-François Rapin Pas-de-Calais · Groupe Les Républicains 27 amdt · 23 rapp. · 16 quest.
- Évelyne Renaud-Garabedian Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Les Républicains 30 amdt · 3 rapp. · 132 quest.
- Hervé Reynaud Loire · Groupe Les Républicains 66 amdt · 8 rapp. · 45 quest.
- Olivia Richard Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Union Centriste et Indépendants 69 amdt · 9 rapp. · 67 quest.
- Pierre Jean Rochette Loire · Groupe Les Indépendants - République et Territoires 243 amdt · 1 rapp. · 15 quest.
- Pierre-Alain Roiron Indre-et-Loire · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 73 amdt · 0 rapp. · 29 quest.
- Anne-Sophie Romagny Marne · Groupe Union Centriste et Indépendants 274 amdt · 8 rapp. · 192 quest.
- David Ros Essonne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 62 amdt · 2 rapp. · 53 quest.
- Laurence Rossignol Val-de-Marne · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 79 amdt · 10 rapp. · 21 quest.
- Jean-Luc Ruelle Français établis hors de France (Série 1) · Groupe Les Républicains 13 amdt · 6 rapp. · 127 quest.
- Denise Saint-Pé Pyrénées-Atlantiques · Groupe Union Centriste et Indépendants 87 amdt · 0 rapp. · 33 quest.
- Hugues Saury Loiret · Groupe Les Républicains 50 amdt · 8 rapp. · 194 quest.
- Pascal Savoldelli Val-de-Marne · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 263 amdt · 6 rapp. · 85 quest.
- Ghislaine Senée Yvelines · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 174 amdt · 10 rapp. · 15 quest.
- Bruno Sido Haute-Marne · Groupe Les Républicains 2 amdt · 2 rapp. · 4 quest.
- Silvana Silvani Meurthe-et-Moselle · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 132 amdt · 1 rapp. · 16 quest.
- Jean Sol Pyrénées-Orientales · Groupe Les Républicains 136 amdt · 6 rapp. · 23 quest.
- Nadia Sollogoub Nièvre · Groupe Union Centriste et Indépendants 68 amdt · 6 rapp. · 122 quest.
- Anne Souyris Paris · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires 586 amdt · 5 rapp. · 96 quest.
- Christopher Szczurek Pas-de-Calais · Groupe Union Nationale pour les Territoires 252 amdt · 9 rapp. · 95 quest.
- Francis Szpiner Paris · Groupe Les Républicains 65 amdt · 6 rapp. · 15 quest.
- Rachid Temal Val-d'Oise · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 74 amdt · 6 rapp. · 25 quest.
- Dominique Théophile Guadeloupe · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 144 amdt · 1 rapp. · 14 quest.
- Jean-Claude Tissot Loire · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 534 amdt · 3 rapp. · 67 quest.
- Simon Uzenat Morbihan · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 127 amdt · 4 rapp. · 23 quest.
- Sylvie Valente Le Hir Oise · Groupe Les Républicains 17 amdt · 4 rapp. · 39 quest.
- Jean-Marc Vayssouze-Faure Lot · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 1 amdt · 4 rapp. · 76 quest.
- Sylvie Vermeillet Jura · Groupe Union Centriste et Indépendants 50 amdt · 12 rapp. · 9 quest.
- Louis Vogel Seine-et-Marne · Groupe Union Centriste et Indépendants 67 amdt · 9 rapp. · 23 quest.
- Dany Wattebled Nord · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen 21 amdt · 3 rapp. · 35 quest.
- Michaël Weber Moselle · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 186 amdt · 7 rapp. · 86 quest.
- Robert Wienie Xowie Nouvelle-Calédonie · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky 42 amdt · 0 rapp. · 5 quest.
- Adel Ziane Seine-Saint-Denis · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain 22 amdt · 2 rapp. · 20 quest.